Frasne (Doubs) vu autrement...

QUAND L'INFORMATIQUE PREND L'EAU !

2011-11-23T20:19:00.002+01:00

La facture de consommation d’eau était à payer avant la mi-novembre 2011. En mai 2009, un article de ce blog (« À l’eau ! À l’eau ! ... Ça coule de source ») était consacré aux tarifs appliqués par la commune de Frasne qui est adepte d’une formule selon laquelle « plus on consomme d’eau, moins on paye le prix du m³ d’eau ».

Payer moins cher le m³ lorsqu’on consomme beaucoup n’incite pas à faire des économies. La triple tarification utilisée par la Commune de Frasne est sans doute un cas rare, voire unique, surtout à notre époque où l’on parle de développement durable et de préservation de la nature.

Dans le compte-rendu du Conseil municipal du 9 juin 2011, on apprend que, pour le recouvrement des redevances d'eau pour l'année 2011, il y a des « difficultés liées au logiciel du Syndicat des eaux de Vau les Aigues qui ne permet pas de gérer plusieurs tarifs différents de façon concomitante. »

Même si l’informatique s’en mêle, où va-t-on ?

EMPLOIS SAISONNIERS

2011-09-29T23:44:00.002+02:00

Séance du 14 avril 2008
6. Questions diverses
Jobs d’été
Six candidats ont fait parvenir une demande.
Sur proposition du maire, le conseil décide de retenir toutes les candidatures et de planifier des périodes de 3 semaines pour chaque candidat entre juillet et août.

Séance du 23 avril 2009
2.1 - Emplois saisonniers été 2009
La Commune a reçu de nombreuses candidatures. Le maire rappelle que priorité est donnée aux jeunes de Frasne.
Il souligne également que la Commune ne peut satisfaire toutes les demandes. Trois candidatures non retenues l'an dernier pour un poste aux ateliers étaient prioritaires cette année. Les trois jeunes gens ont été contactés et deux ont répondu favorablement.
Au total la Commune embauchera de début juin à fin août : trois garçons aux ateliers et trois filles au service administratif.

Séance du 1er avril 2010
5.1 - Emplois saisonniers
Le maire expose au conseil les différents postulants à des emplois saisonniers au sein de la commune. Les emplois aux ateliers municipaux seront privilégiés, et ce, du mois de mai au mois d'août. Il rappelle que vu le nombre limité de places priorité sera donnée aux jeunes gens majeurs et originaires de Frasne. Les réponses (négatives ou positives) parviendront aux intéressés en semaines 15.

Séance du 14 avril 2011
11.2 - Emplois saisonniers
Le maire propose au conseil de lancer un appel à candidature pour des emplois saisonniers de jeunes gens durant l'été 2011 pour suppléer le personnel communal.
Le conseil valide cette proposition à l'unanimité.

En 2011, il n’y aura pas d’autres explications sur l’embauche de jeunes durant la période estivale. Aucune priorité d’embauche n’est définie. Le nombre de postulants n’apparaît dans aucun des comptes rendus ultérieurs. La durée du travail n’est pas précisée.
Le maire a la responsabilité de la gestion du personnel communal, mais lorsqu’un maire embauche sa propre fille, même pour un travail temporaire, et que, par conséquent, il y trouve un intérêt personnel, on est en droit de se poser des questions et d’avoir des explications sur cette situation.

Combien de jeunes ont postulé ? Quels critères ont été retenus pour l’embauche ? Dans un cas comme celui-là, le maire aurait dû prendre certaines précautions, y compris vis-à-vis de son conseil municipal, afin qu’il n’y ait pas d’ambiguïté ou de mécontentement.

CALENDRIER

2011-06-09T23:04:00.008+02:00

Fin janvier 2011, chaque foyer a trouvé dans sa boîte aux lettres un calendrier distribué avec le bulletin municipal. Certes ce calendrier est de bonne facture ; de plus, il est gratuit puisque les encarts publicitaires servent à le financer.

Néanmoins cette initiative dont il a été brièvement question dans le procès-verbal du 16 septembre 2010 (« La préparation d’un calendrier municipal 2011 est en cours. ») appelle quelques remarques :

Pourquoi ce calendrier a-t-il été réalisé par la société Infocom France basée à Aubagne, située à une vingtaine de kilomètres de Marseille ? N'y a-t-il pas d'entreprises locales qui pourraient le faire ?

Pourquoi y a-t-il des publicités de commerces de villages environnants (Bouverans, La Rivière-Drugeon, Bonnevaux, Chaffois, Bulle) ? N’y a-t-il pas assez de commerces ou entreprises à Frasne ?

Pourquoi ce calendrier contient-il des photographies de personnes en train de skier ou de patiner sur des plans d’eau gelés alors qu’un arrêté municipal l'interdit ?

Si l’année prochaine la commune renouvelle cette initiative, cela ne risque-t-il pas de nuire aux finances de certaines associations qui proposent aussi des calendriers en fin d’année, par exemple l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de Frasne ?

Sont aussi concernées les associations à la recherche de sponsors pour financer un programme ou une affiche : le budget des entreprises ou des commerces sollicités n'est pas "extensible".

QUELLE POLITIQUE POUR LA JEUNESSE ? (4) : ÉLECTIONS DU CMEJ

2011-05-18T22:57:00.003+02:00

En mars 2009, sur ce blog, j’écrivais ceci :
« La mise en place du Conseil Municipal des Enfants et des Jeunes devrait être l’occasion d’éduquer civiquement ces derniers, candidats ou électeurs, en leur montrant, grandeur nature, ce que sont des élections. Il semble que cette mise en place soit allée un peu vite ces derniers temps (manque de temps ou précipitation ?) et que certaines règles élémentaires aient été oubliées, du moins en direction de ceux qui sont au collège ou dans les établissements scolaires extérieurs à Frasne. »

Deux ans plus tard, la situation n’a guère changé. Pour les élections des 25 et 26 mars 2011, une lettre a été distribuée aux jeunes remplissant les conditions pour voter. Cette lettre a été déposée dans certaines boîtes aux lettres (peut-être toutes ?) entre la distribution du courrier du samedi 12 mars et celle du lundi 14 mars. Comme la plupart des personnes ne regardent pas le contenu de leur boîte aux lettres le dimanche, la lettre n’a pu être lue au plus tôt que le lundi midi par les collégiens ou le lundi soir pour les lycéens demi-pensionnaires. Quant aux lycéens internes, il leur a fallu attendre le vendredi 18 mars au soir.
Or, « deux documents [devaient) être absolument déposés dans l’urne à l’entrée de la mairie jusqu’au 15 mars 2011 ou donnés au secrétariat ». Ces deux documents étaient la profession de foi et l’autorisation parentale.

Dans la charte d’engagement, il est question de transmettre « des valeurs démocratiques et citoyennes », de fonctionner avec « un investissement sérieux », etc. Comment peut-on prôner des valeurs démocratiques si :
- on ne laisse pas des délais suffisants aux jeunes pour réfléchir à un éventuel engagement au sein du Conseil municipal des enfants et des jeunes,
- si les jeunes n’ont pas la possibilité d’assister à une réunion d’information le mardi 15 mars à 20 h à la mairie.

Il est également curieux de constater que la réunion d’information a eu lieu après le dépôt de candidature et non avant. Il a aussi été demandé aux jeunes de venir retirer leur carte d’électeur avant le 25 mars 2011. Que se passerait-il en France si, à l’occasion des différentes élections, les électeurs et électrices devaient aller retirer leur carte à la mairie ? Le taux de participation serait certainement en chute libre ! On n’ose pas imaginer les conséquences d’une telle situation.

Une nouvelle fois, on peut se poser des questions sur la préparation de ces élections. La liste des candidats n’a pas été diffusée auprès des électeurs et électrices potentiels. Ces derniers devaient-ils donc se rendre sur le lieu du vote pour connaître les candidat(es) ? Quant aux résultats du vote, ils n’ont pas été publiés sur le site officiel de la mairie ou dans le bulletin municipal; seule la liste des élu(e)s a été communiquée.

Il aurait été intéressant de connaître le taux de participation des collégiens et lycéens, le vote des élèves du primaire de Frasne ne posant pas de problème particulier puisqu’il se déroulait durant les horaires scolaires. Pour les collégiens et lycéens, les élections ont eu lieu le 26 mars à 11 h à la mairie. Pourquoi une heure précise ? Pourquoi n’a-t-il pas été fixé de plages horaires ? Pourquoi n’a-t-on pas prévu un bureau de vote ouvert, par exemple, le vendredi de 16 h 30 à 19 h et le samedi de 10 h à 12 h. Les horaires du vendredi auraient permis aux collégiens d’aller voter en sortant du collège et aux lycéens de le faire aussitôt après leur arrivée à la gare de Frasne ou à la maison.

Une chose est sûre : les résultats n’ont pas été ceux attendus par la mairie. De quoi se poser des questions sur le fonctionnement même du Conseil municipal des enfants et des jeunes et surtout sur la place attribuée à chaque jeune au sein de cette assemblée.

MAIRIE : VIRAGE À GAUCHE OU APOLITISME MAL À DROIT(E)

2011-04-11T20:35:00.004+02:00

En ce début de l’année 2011, la fermeture d’une classe à Frasne revient une nouvelle fois sur le devant de l’actualité.

En 2009 était concernée la classe du RASED ; cette fois il s’agit d’une classe de l’école maternelle. Prendre position par rapport à des décisions gouvernementales ne semble pas faire l’unanimité parmi les membres du Conseil municipal de Frasne. En 2009, le maire de Frasne avait retiré la délégation aux Affaires scolaires à la 3e adjointe à cause du S.M.A. (Service minimum d’accueil) que cette dernière ne voulait mettre en place qu’après avoir reçu certaines précisions des autorités préfectorales. Comme la réponse tardait et qu’une grève nationale se profilait, le maire avait tranché en désavouant sa 3e adjointe. Les parents d’élèves s’étaient mobilisés pour le RASED de Frasne en organisant même une opération « escargot » à Frasne le 4 février 2009. Ces manifestations n’étaient pas du goût du maire de Frasne qui garda ses distances durant ces événements en laissant le soin aux autres d’agir. Alors que dans de telles circonstances, les maires montent au créneau pour sauver leur école en rencontrant l’Inspecteur d’Académie à Besançon, le maire de Frasne ne bougea pas pour des raisons politiciennes. Comme il ne conçoit pas qu’il y ait des « divergences » dans son équipe, il agit de même avec ses amis politiques du gouvernement.

En 2009, sur le site www.frasne.net, j’avais relaté la manifestation du 4 février en ces termes :

« Tous [= les manifestants] étaient inquiets de cette lente dégradation du service public en milieu rural engagée par le gouvernement Sarkozy. Rappelons également la fermeture de certains bureaux de poste dans le secteur ou encore la fermeture du service "Chirurgie" de l'hôpital de Champagnole. »

Ces propos ne furent pas du goût de certains membres du Conseil municipal de Frasne qui me le firent savoir par personne interposée et par la même occasion que la mairie de Frasne allait créer son site officiel. L’apolitisme n’était plus de mise.

Deux ans plus tard, que lit-on sur le site officiel de la mairie de Frasne :

« Risque de fermeture d'un classe de la maternelle : mobilisation générale »

« Ce matin, tous les parents d’élèves étaient regroupés devant l’école et montraient leur détermination à maintenir, contre vents et marées, cette quatrième classe menacée de fermeture par le rectorat*. »

(* Cette phrase contient une erreur, car n’est pas le rectorat qui décide des ouvertures et fermetures de classes dans le primaire, mais l’Inspection académique)

« Des élus étaient également présents, de façon à montrer leur soutien aux parents et à l’équipe enseignante et dire combien il est important de ne pas fermer cette classe. »

« Sa fermeture signifie immanquablement la fin d’un service public en milieu rural et par voie de conséquence, un frein à la venue d’autres familles. Et cela est inacceptable... »

Le dernier paragraphe ne dit-il pas la même chose que ce que j’avais écrit deux ans auparavant ? Les temps changent... On en arriverait presque à se demander si le maire de Frasne (UMP) n’a pas changé de bord. Rassurez-vous ! Il n’en est rien. Il garde toujours ses distances par rapport au mouvement qui s’est organisé à Frasne. Il n’était pas présent à la réunion du 10 janvier 2011 : il avait délégué ses colistiers de gauche (le premier adjoint et la cinquième adjointe). Il ne participait pas à la manifestation devant l’école maternelle le jeudi 13 janvier. Quant à la délégation reçue par l’Inspectrice d’Académie le 19 janvier, il n’en faisait pas partie. Certes, lors des traditionnels vœux de début d’année, il a fait part de la fermeture de la classe, mais c’était devant ses administrés. Quant aux vœux du député de la circonscription à Chapelle d’Huin le 15 janvier 2011, il lui était difficile de ne pas y participer. Le maire de Frasne ne s’est pas exprimé à ce sujet dans les médias : il laisse ses subordonnées le faire. Pourtant, quand il le faut, il n’hésite pas à s’exprimer sur Radio Plein Air. Il est évident que le maire de Frasne ne parlera pas de la politique gouvernementale en matière d’éducation ; il ne veut pas désavouer ses amis politiques. Il en est qui pensent encore que l’on ne fait pas de politique au Conseil municipal de Frasne...

______________________________________________________

Ce qui précède, je l’avais écrit le 24 janvier 2011. Je ne l’ai pas publié pour ne pas porter un éventuel préjudice aux actions menées par les uns et les autres. Mais la suite n’a fait que confirmer ce que j’avais écrit. Le maire s’est tenu une fois de plus à l’écart alors qu’il aurait dû, dans un tel cas, être le moteur de l’action. Aux uns, il pourra toujours dire qu’il a laissé faire les adjoints de gauche, qu’il avait d’autres dossiers à traiter, etc. et aux autres que, malgré toutes les actions, la mairie n’a malheureusement pas pu garder la classe maternelle. L’honneur est sauf. C'est l'essentiel...

LES DEVINETTES DU CONSEIL MUNICIPAL (1)

2011-04-07T22:14:00.008+02:00

Les procès-verbaux du Conseil municipal contiennent de temps en temps des devinettes. En voici une dans le procès-verbal du Conseil municipal du 8 mars 2011, dans lequel on peut lire ceci :

"Attribution du marché de travaux de rénovation d'un bâtiment communal Suite à la consultation d'entreprises faite en décembre dernier, et à l'analyse des offres concernant le marché de travaux pour la réfection extérieure d'un bâtiment communal Grande Rue, la CAO propose au conseil d'attribuer le marché par lots aux entreprises suivantes :

Lot 1 : façades et petits travaux Ets Pateu & Robert Besançon 53.950,- € HT

Lot 2 : couverture zinguerie Éts Marmier Saillard Frasne 55.983,- € HT

Lot 3 : menuiseries bois – alu Éts Marmier Saillard Frasne 12.940,- € HT

Montant total du marché : 122.873 € HT. Le conseil valide ces propositions à l'unanimité et autorise la maire à signer les marchés de travaux et tous documents s'y rapportant."

Comme chacun peut le voir, le procès-verbal ne précise pas de quel bâtiment de la Grande Rue il s’agit. Pourquoi ? Mystère. Procédons par élimination :

- l’ancienne maison Côte a été démolie. À éliminer.

- la maison Grandclément : il est prévu de la démolir, et non de la restaurer. À moins que...

- l’église : des menuiseries bois-alu pour les fenêtres de l’église. Impensable.

- l’ancien bâtiment du Crédit Agricole : il vient d’être refait.

Les conseillers municipaux auraient-ils voté la somme de 122 873 euros HT (plus de 80 millions de nos anciens francs) sans connaître le bâtiment dont il est question ? La lecture du procès-verbal pourrait nous inciter à le croire. Se pose donc une nouvelle fois le problème de la rédaction des procès-verbaux du Conseil municipal de Frasne. Je n’en dirai pas plus, car le maire va encore dire que j’ai des propos diffamants, sujet qui fera l’objet d’un prochain article. Ah oui ! J’oubliais. Il y a encore un autre bâtiment communal dans la Grande Rue : la cure. Pourquoi ne l’avoir pas dit dans le procès-verbal ? Pourquoi ces cachotteries intentionnelles ? Ne pas le préciser incite à se poser encore plus de questions. Information ou désinformation ? *

FRASNE OUBLIÉ ? (2)

2011-03-14T21:57:00.006+01:00

L'article de février 2011 intitulé "Frasne oublié ?" a attiré l'attention de M. Dominique Melet, secrétaire de l'association "Transport 2000 Pontarlier" affiliée à la FNAUT-FC. Dans son message, il explique les raisons de cet oubli. A ma demande, il a accepté qu'une partie de son message soit publié sur ce blog :

" L'absence de Frasne dans cette coalition est simple :
Nous avons voulu, le congrès national Fnaut, désigner ticket vert cette opération de substitution en moins de 6 mois aux opérateurs ferroviaires et aux financeurs francais et suisse.
La ville de Pontarlier a été le dénominateur commun de cette action et l'ensemble des réunions internationales techniques et politiques ont eu lieu dans cette ville.
Nous ne pouvions par nos moyens financiers associatifs valoriser par le trophée tous les autres acteurs qui ont travaillé eux aussi mais d'une façon sûrement moins exposée pour la réalisation de cette action, nombre d'élus de tous "poils" français et suisses, communes françaises et suisses traversées par le TGV, techniciens des opérateurs ferrés, associatifs divers ...
Notre volonté n'était d'écarter personne, mais l'organisation de cette manifestation, première pour nous mais aussi au plan national de la FNAUT, ne fut pas simple et les contraintes du temps nous ont été imposés par les agendas des politiques de haut niveau présents ce soir-là."

Adresse du site régional de la Fédération nationale des usagers des transports de Franche-Comté (FNAUT-FC): http://www.fnaut-fc.fr/
Adresse du site national (FNAUT) : http://www.fnaut.asso.fr/
*

FRASNE OUBLIÉ ?

2011-02-07T22:23:00.006+01:00

Sur le site de Radio Plein Air, on peut lire, à la date du 4 février 2011, un article qui commence ainsi :

"Cette année, le congrès national de la FNAUT (Fédération Nationale des
Associations d'Usagers des Transports) a attribué « Le ticket vert » à la «
coalition franco suisse Colibri » qui regroupe la région Franche Comté, la ville
de Pontarlier, les cantons suisses de Berne et Neuchâtel, la SNCF et les Chemin
de Fer Suisses. "

Visiblement, il semble y avoir un oubli au sein de cette coalition franco-suisse : la commune de Frasne. Pour quelles raisons ? L'article ne le dit pas.

QUELLE POLITIQUE POUR LA JEUNESSE ? (3) : FACEBOOK

2011-02-06T19:51:00.003+01:00

*
Le « Mur » Facebook du Conseil municipal des enfants et des jeunes de Frasne a été supprimé. Il n'y a donc plus d'« informations générales » visibles.

Y aurait-il une relation avec la publication d'un article de ce blog annonçant sa création et soulevant quelques questions à ce sujet ? En tout cas, la suppression du « Mur » Facebook a été très rapide.
*

QUELLE POLITIQUE POUR LA JEUNESSE ? (2) : FACEBOOK

2011-02-02T21:38:00.008+01:00

Le Conseil municipal des enfants et des jeunes (C.M.E.J.) de Frasne est sur FACEBOOK au moins depuis le 18 janvier 2011, date du premier message. Voir le site >>>

Est-ce une réaction de la mairie à la fin du premier article consacré à la politique pour la jeunesse sur ce blog, qui se terminait par cette phrase : « gageons que la mairie remédiera rapidement à ce manque d’expression régulière des jeunes dans les moyens d’informations dont elle dispose. »

La mairie de Frasne, qui a pourtant son propre site, a trouvé un autre moyen de communication pour le C.M.E.J. : FACEBOOK. En effet, il semble inconcevable et inimaginable que la mairie de Frasne n’ait pas donné son aval pour une telle mise en ligne. Une chose est sûre : cette inscription sur FACEBOOK n’a donné lieu à aucune discussion au sein du Conseil municipal (adulte) de Frasne.

Au cas où la mairie n’aurait pas donné son autorisation, on pourrait alors se poser des questions sur l’encadrement des enfants et des jeunes au sein de cette assemblée. Dans Frasne infos numéro 44 de janvier 2011, les trois jeunes, qui ont écrit un article sur le C.M.E.J., notent qu’il y a « un manque d’encadrement adulte au sein de certaines commissions ». Pourrait-il y avoir une relation de cause à effet ?

Une inscription sur FACEBOOK n’est pas anodine et les articles, tant dans la presse écrite que sur internet, sont nombreux pour dénoncer les inconvénients de ce réseau social. Dans sa « Déclaration des droits et responsabilités », FACEBOOK demande que les personnes s’engagent à respecter certaines conditions pour l’inscription et la sécurité de leur compte (chapitre 4). Parmi ces conditions, la cinquième énonce clairement :

« Vous n’utiliserez pas Facebook si vous avez moins de 13 ans. »

Or, au C.M.E.J., plusieurs enfants ont moins de 13 ans et pour les prochaines élections, qui auront lieu le 26 mars 2011, les candidats pourront être âgés de 10 à 18 ans. Le 2 février 2011, une dizaine de jeunes s’étaient déjà inscrits comme « Amis » sur le « Mur » FACEBOOK du C.M.E.J.

À la veille du renouvellement du Conseil municipal des enfants et des jeunes, la mairie de Frasne se doit de donner, au moins sur son site (ou sur ce blog, pourquoi pas ?), quelques explications aux parents des futurs candidats au sujet de cette inscription du C.M.E.J. sur FACEBOOK, de la non-utilisation de son propre site par le C.M.E.J. et de l’encadrement réel des jeunes.

GESTION

2011-01-06T00:31:00.007+01:00

Au 19e siècle, Émile de Girardin, journaliste et inventeur de la petite annonce dans la presse, disait : « Gouverner, c’est prévoir ». Aujourd’hui, on dit plus volontiers : « Gérer, c’est prévoir ».

Le 15 octobre 2010, sur les ondes de France Bleu Besançon, a été diffusé un reportage de la journaliste Anne Fauvarque sur l’ADMR du Doubs. Le site internet de cette radio, qui proposait l’écoute de ce reportage, avait relayé cette information sous le titre :

« L'ADMR du Doubs dans une zone de turbulences »
« De gros nuages à l'ADMR du Doubs, l'association d'aide à domicile en milieu rural, qui compte un millier de salariés.
8 employés sont contraints de partir du siège au Valdahon. Le président indique qu'il faut "produire le moins cher possible". D'après les salariés, l'association a vécu au-dessus de ses moyens, et ils sont en train de payer les pots cassés. »

L’Est républicain dans son édition du 25 octobre 2010 (page « Doubs ») a également parlé de ces problèmes sous la plume de Joël Mamet. Le nombre de huit licenciements « avec des départs négociés à l’amiable » n’est pas certain. Pourtant, « ce qui a poussé l’ADMR à prendre des dispositions pour diminuer ses frais de fonctionnement, c’est le déficit apparu en juillet dernier » : 760 000 euros.
Un peu plus loin, le journaliste écrit : « Voilà pourquoi l’ADMR est contrainte de réaliser des économies. Sur le personnel donc, mais son président songe aussi à moins dépenser en matière de communication et de développement. »

Tout un programme ! Et on peut se demander si celui-ci va aussi être appliqué à la commune de Frasne dont le maire n’est autre que le président de l’ADMR du Doubs.

QUELLE POLITIQUE POUR LA JEUNESSE ? (1)

2010-11-25T21:03:00.003+01:00

*
Même si certains articles de « Frasne infos » tendent à brosser un tableau idyllique de la réalité, la politique pour la jeunesse du conseil municipal de Frasne montre un manque évident de cohérence, de suivi et de soutien.

Le manque de suivi peut être relevé à différents niveaux. Dans le compte rendu du conseil municipal du 23 avril 2009, on relève ce paragraphe :
« Les jeunes du CMEJ ont émis le souhait d'avoir un lien sur le futur site internet officiel de la Commune : le Conseil émet un avis très favorable à cette requête et propose même une page sur le journal. »

Cette demande des jeunes est logique puisque le Conseil municipal des Enfants et des Jeunes (C.M.E.J.) est une émanation directe du Conseil municipal de Frasne. Auparavant le C.M.E.J. disposait d’un espace sur le site www.frasne.net, mais, sans doute en raison de la démission de ma femme, la situation a changé sans que quiconque m’en ait informé...

Depuis que le site officiel de la mairie a été créé et, sauf erreur de ma part, le lien demandé n’a toujours pas été mis en place. Quant à la page sur le journal municipal, elle existe effectivement... mais pourquoi les articles ont-ils été rédigés par des adultes dans le « Frasne infos » n° 43 (page 8) ? Les jeunes n’ont-ils rien à dire au sujet de leurs activités au sein du C.M.E.J. ? Ils pourraient aussi s’exprimer régulièrement sur le site de la mairie.

On peut également se demander pourquoi les procès-verbaux et comptes-rendus du C.M.E.J. ne sont pas mis en ligne, pourquoi ses séances ne sont-elles pas annoncées sur le site officiel de la mairie. L’information est le début de la démocratie. Si on veut que les jeunes aient une pratique citoyenne, il est nécessaire que leurs actions soient connues et diffusées comme le sont celles du Conseil municipal des adultes. Faire un C.M.E.J. pour dire qu’une commune a un C.M.E.J. n’a aucun sens si on ne respecte pas certaines règles.

Ces choses étant dites, gageons que la mairie remédiera rapidement à ce manque d’expression régulière des jeunes dans les moyens d’informations dont elle dispose. Sinon, les pages du site http://www.frasne.net/ restent toujours ouvertes aux membres du C.M.E.J. On peut toujours rêver...

(À suivre)

UNE D.U.P. POUR LES TROTTOIRS

2010-10-25T21:00:00.003+02:00

Dans Frasne Infos n° 43 d’octobre 2010, à la page 6, un article de M. Olivier Guyon intitulé « Aménagement urbain : appel à idées », contient le passage suivant :
« [...] un constat a fait l’unanimité, il s’agit de la place primordiale qu’est faite par Frasne à la voiture et à la circulation en général !
Frasne déroule le tapis rouge pour que les automobilistes puissent rouler confortablement dans tout le village dans toutes les rues et puissent garer leur véhicule immédiatement à proximité du lieu qu’ils souhaitent rejoindre, quel qu’il soit.
Les autres usagers, piétons ou cyclistes semblent souvent avoir été oubliés. »

Fallait-il vraiment deux cabinets d’architectes pour arriver à ce constat unanime ? D’autant plus que ces idées ont un coût : 4000 € (Conseil municipal du 26 août 2010). De ce type d’études, il en ressort souvent de belles idées, mais elles ont un prix et ne trouvent pas souvent d’aboutissements concrets...

Depuis la Grande Rue (à partir des carrefours de la mairie, de la boulangerie Landry et du restaurant de la Grand Seigne ou encore de la place Rouy), il suffit de se rendre À PIED à la gare et on comprend vite les choses. Que ce soit à pied, avec une poussette ou sur un fauteuil roulant, le « tapis rouge » est sur la route plutôt que sur le trottoir.

Avant de prévoir une piste cyclable le long de la RD9 « pour permettre aux personnes à mobilité réduite d'accéder en toute sécurité le long de la RD9 à l'espace autour du ski club et au chemin de Bellevue » ou avant de faire des pistes forestières, n’aurait-il pas fallu refaire certains trottoirs de Frasne ? Des trottoirs utilisés par les parents qui se rendent à l’école maternelle avec leurs enfants, des trottoirs parcourus par les personnes âgées qui veulent aller à la Poste ou à la Maison de la Presse...

Il paraît logique et plus utile d’agir déjà en amont, c’est-à-dire dans le village, plutôt qu’en dehors du village. Avant d’être « en toute sécurité le long de la RD9 », il faudrait déjà commencer par l’être dans le village. Le maire de Frasne, qui est si soucieux de sa « communication », devrait aussi se poser la question de savoir quelle image de Frasne est donnée aux personnes qui sortent de la gare et empruntent à pied les rues du village ?

Alors, au lieu d’envisager une D.U.P. (Déclaration d’Utilité Publique) pour la piste cyclable, le maire devrait prévoir une D.U.P. pour les trottoirs : une Dépense d’Utilité Publique. Les trottoirs n’ont pas été refaits depuis les années 1960. Accepterait-on des routes dans cet état ? La réponse, tout le monde la connaît.

ENDETTEMENT ET IMPÔTS LOCAUX

2010-10-20T16:34:00.009+02:00

En mai 2010, lors de la réunion publique organisée par la mairie de Frasne, le maire avait répondu à ma question sur le prix de l’eau en disant qu’il préférait augmenter les impôts locaux plutôt que recourir à un emprunt. Cette réponse m’avait surpris, car on ne peut pas mettre sur le même plan une augmentation des impôts locaux et un emprunt. C’est un peu comme si un salarié demandait une augmentation de sa paye afin d’acheter une maison... Une augmentation va servir pour le quotidien alors qu’un emprunt est réservé aux grosses dépenses.

En août 2010, que lit-on dans le compte-rendu du Conseil municipal ?
· Ligne de crédit - emprunt : délégation au maire : « le maire est chargé de réaliser, en cas de besoin, des lignes de trésorerie sur la base d'un montant de 1 000 000 € (un million d'euros).
· Budget assainissement : emprunt pour travaux d'assainissement : « L'exposé du maire entendu sur les différentes offres, le conseil municipal décide de retenir la proposition du Crédit Agricole de Franche-Comté (prêt BEI) aux conditions suivantes : montant = 250 000 €, durée = 15 ans, taux fixe à 3,27 % »

Et en septembre 2010 ?
· « Décision modificative : Le maire informe le conseil municipal, en référence à l'article L 2122-22-3° du code général des collectivités territoriales, de la nécessité de contracter un emprunt pour financer une partie des travaux sur le réseau AEP, concomitant aux travaux d'assainissement, pour un montant de cent cinquante mille euros (150 000 euros). L'exposé du maire entendu sur les différentes offres, le conseil municipal décide de retenir la proposition de la Crédit Agricole de Franche-Comté (prêt BEI) aux conditions suivantes : montant = 150 000 €, durée = 15 ans, taux fixe à 3,27 % »
· Ligne de trésorerie : Le maire informe le conseil municipal, en référence à l'article L 2122-22-20° du code général des collectivités territoriales, de la nécessité de réaliser une ligne de trésorerie pour un montant de cinq cent mille euros (500 000 euros). L'exposé du maire entendu sur les différentes offres, le conseil municipal décide de retenir la proposition du Crédit Agricole de Franche-Comté aux conditions suivantes : Montant : 500 000 €

En mai 2009, le maire connaissait la situation par rapport à l’assainissement, mais un effet d’annonce permet souvent de clore le débat... Quant aux lignes de crédit, elles indiquent que durant certaines périodes de l’année les caisses de la Commune de Frasne sont vides. En 2009, Frasne disposait d’un fonds de roulement de 216 euros par habitant alors que la moyenne pour les communes similaires était de 289 euros par habitant.

Il est vrai qu’avec la politique de travaux engagés par la mairie il faut des sous. Et certains projets engagés traînent encore : démolition de deux maisons, aménagement d’un parking, piste cyclable le long de la RD9 « pour permettre aux personnes à mobilité réduite d'accéder en toute sécurité le long de la RD9 à l'espace autour du ski club et au chemin de Bellevue »... Les subventions ne résolvent pas tout. Alors il reste les emprunts...

« La Presse pontissalienne » publie dans on numéro d’octobre 2010 un dossier sur l’endettement et la taxe d’habitation des communes du Haut-Doubs (données 2009). Frasne a un endettement de 675 euros par habitant alors que la moyenne des communes similaires est de 599 euros. Pour Levier, les chiffres sont respectivement de 558 euros/hab. et de 761 euros. Quant à la taxe d’habitation par habitant, elle est de 82 euros à Frasne et de 66 euros à Levier. Il est certain que Frasne est loin des chiffres de Métabief (2 931 € d’endettement et 246 € de taxe) ou des Hôpitaux-Neufs (2 735 € et 229 €). Certes, en 2006, la dette de Frasne était élevée (1791 euros par habitant) et est passée à 808 euros en 2007, mais avec les emprunts réalisés en 2010, les remboursements annuels seront augmentés d’environ 34 000 euros, soit presque 19 euros par habitant.

En outre, et malgré la diminution de la dette entre 2006 et 2007, les impôts locaux ont continué d’augmenter à Frasne et, avec la réforme de la taxe professionnelle, les impôts locaux risquent encore d’augmenter même sans hausse des taux. En effet, dans le cadre de cette réforme de la taxe professionnelle, la part de la taxe d’habitation autrefois perçue par les départements sera désormais versée aux communes et communautés de communes (« bloc communal »). Le problème, et on peut le voir sur les avis d’imposition, c’est que les conseils généraux avaient en général voté des abattements plus généreux dans certains cas que ceux adoptés par les communes et communautés de communes. Ces collectivités ont jusqu’au 1er novembre 2010 (délai supplémentaire accordé par le Ministère du Budget) pour voter le niveau d’abattement qu’elles souhaitent. Qu’en sera-t-il à Frasne ?

Peut-être que sur le court terme des choses bougent (la commune deviendrait presque une agence immobilière), mais sur le long terme qu’adviendra-t-il du budget communal ?

QUELLE ADDITION POUR LA SOMME ?

2010-09-16T00:15:00.002+02:00

*
Conseil municipal du 26 août 2010 :

« Point de situation sur la collaboration avec HDL
Depuis bientôt 2 ans (convention du 13/11/2008), HDL travaille pour la commune dans le cadre d'un projet urbanistique et architectural : « Frasne, demain ».
Le maire expose les thématiques déjà travaillées, qui sont résumées dans des fiches de travail (9 guides élaborés à ce jour) : optimisation de la circulation, sécurité, accessibilité, développement économique et touristique, habitat, espace public...
HDL a ainsi travaillé en collaboration avec des élus sur des dossiers comme la traversée du village, le projet de piste cyclable, l'aménagement de la place Girod ou de l'espace en lieu et place de la maison Grandclément, la pépinière d'entreprises, la réhabilitation du groupe scolaire, l'aménagement de locaux socioculturels...
Le maire demande de valider la somme de travail déjà effectué et de renouveler notre engagement à continuer cette collaboration.
Le conseil valide cette proposition à l'unanimité. »

Une nouvelle fois, le procès-verbal n’indique pas le montant d’une dépense que la Commune engage. Pourquoi ce montant de la « somme de travail déjà effectué » n’est-il pas précisé dans le procès-verbal ? Il serait temps de se pencher sur la rédaction des procès-verbaux.

On peut également se demander si le Conseil vote une dépense sans en connaître le montant exact. Il faut dire que ce n’est pas la première fois que le conseil « valide » une proposition sans être au courant des frais engagés. Ces méthodes de travail sont indignes pour la démocratie locale. Mais le maire a ses raisons que le citoyen ignore...

MAISON POUR AUTISTES OU ENTREPRISE ?

2010-09-15T23:17:00.003+02:00

*
Durant la première quinzaine de juillet 2010, un va-et-vient incessant de camions a animé certaines rues de Frasne. Ces camions, qui venaient de la carrière en exploitation à Cessay près de la future plateforme RTE, ont déversé leur chargement dans les forêts pour la réalisation de pistes forestières ou en zone artisanale et industrielle pour la création de plateformes.

L’une d’elles a été réalisée à côté de l’entreprise Bois Nature Énergie. Selon un conseiller municipal, cette plateforme est destinée à accueillir la Maison pour autistes. Un autre conseiller interrogé à ce sujet dit qu’elle est prévue pour l’installation d’une entreprise (« il faut anticiper »). Il a paru surpris, voire un peu décontenancé, lorsqu’il a entendu parler de Maison pour autistes à cet emplacement.

Quoi qu’il en soit, que ce soit pour une entreprise ou pour la Maison pour autistes, l’emplacement n’est pas des plus judicieux. Lors de la campagne électorale en 2008, il avait été question de l’emplacement de l’entreprise Bois Nature Énergie. Le maire actuel avait dit qu’il aurait bien vu une Maison des Tourbières à l’entrée de la réserve naturelle. Lors du conseil municipal du 18 février 2009, les élus avaient d’ailleurs envisagé de « délocaliser l’entreprise » à proximité de la route de Bief-du-Fourg. Actuellement, le dossier semble au point mort, mais, dans le cas d’une « délocalisation », on peut se demander qui paiera le coût du transfert. De plus, installer une deuxième entreprise vers un lotissement contredirait ce qui a été dit lors de la campagne électorale.

Quant à la Maison pour autistes, si effectivement, elle était construite sur cette plateforme, elle serait coincée entre une entreprise quelque peu bruyante et le bassin de récupération des eaux pluviales du lotissement des Étangs. En outre, cet endroit est excentré et ne favoriserait pas forcément l’intégration des personnes autistes dans le village. Mais ce n’est peut-être pas le but recherché !

Alors pourquoi pas une troisième voie ? ... Une voie de garage. Le Conseil a en effet engagé une « réflexion sur l'aménagement d'un espace d'accueil pour camping-cars » (conseil municipal du 26 août 2010). Mais est-ce vraiment une priorité ?

CONSEIL CHAMPÊTRE ILLÉGAL (2)

2010-08-25T21:46:00.003+02:00

Le conseil municipal, qui s’est tenu à la ferme de Cessay le 1er juillet 2010, était bien entaché d’illégalité (voir l’articlé précédent sur ce blog >>>) et la mairie n’a pas voulu prendre le risque de voir les délibérations de ce conseil annulées. Le maire a donc décidé de ne pas « valider » (expression utilisée par la mairie) le compte-rendu de cette séance et de convoquer à nouveau et en urgence le Conseil municipal le 12 juillet 2010 avec un ordre du jour semblable. Pour ce conseil bis, en 1 h 15, tout était bouclé...

Cette péripétie montre bien tout l’intérêt que le maire porte à la tenue des séances du Conseil municipal. Depuis que M. Alpy est maire, c’était, sauf erreur, la première fois qu’un conseil municipal était programmé aussi longtemps à l’avance (un mois et demi). À Pontarlier, les dates des séances sont planifiées (ce qui était le cas auparavant à Frasne) et les dates communiquées dans le bulletin mensuel des animations sur Pontarlier.

Ce qui aurait pu être une bonne initiative cachait en réalité autre chose. En effet, l’organisation de cette séance du 1er juillet à la Ferme de Cessay n’était pas destinée à servir l’intérêt commun, mais correspondait bien à un intérêt privé, puisque le conseil a été suivi d’un apéritif et d’un repas destinés à fêter un anniversaire.

CONSEIL CHAMPÊTRE ILLÉGAL ?

2010-07-05T23:50:00.004+02:00

Le Conseil municipal qui s’est tenu le 1er juillet 2010 fut très singulier pour différentes raisons.

Il a été programmé plus d’un mois et demi avant sa tenue (le site officiel de la mairie a donné la date dès le 13 mai 2010) : c’est bien la première fois qu’une telle chose se produit.
L’heure fut inhabituelle : 19 h sur le site de la mairie, mais la convocation indiquait en réalité 19 h 30.
Le lieu : la ferme de Cessay.

Tout ceci laisse à penser qu’il y avait autre chose qui avait été prévu... Comme une troisième mi-temps... Si cela ne se fait pas aux frais de la commune, pourquoi pas ?

Mais le hic, car il y en a quand même un, c’est que le 2 juin 2010 le maire a pris un « arrêté de police portant réglementation de la circulation Route de Cessay ». Dans cet arrêté, il est écrit que :

« La circulation sera interdite sur la route de Cessay à tous véhicules sauf ayants-droits et engins de chantier.
Cette réglementation sera applicable à compter du 2 juin 2010.
Une signalisation « route barrée » sera mise en place. »

Quelques questions viennent à l’esprit :
Les conseillers municipaux sont-ils allés à Cessay à pied, à cheval ou avec des engins de chantier ? Sont-ils des ayants droit ? Qu’est-ce qui était prévu pour le public désirant assister au conseil municipal?

Une nouvelle fois, Frasne se singularise et le maire fait fi du Code général des collectivités territoriales qui dans son article L2121-7 stipule que :

« Le conseil municipal se réunit et délibère à la mairie de la commune. Il peut également se réunir et délibérer, à titre définitif, dans un autre lieu situé sur le territoire de la commune, dès lors que ce lieu ne contrevient pas au principe de neutralité, qu'il offre les conditions d'accessibilité et de sécurité nécessaires et qu'il permet d'assurer la publicité des séances. »

Pour toutes ces raisons (réunion qui ne se tient pas à la mairie, conditions d’accessibilité et de sécurité), on peut se demander si le Tribunal administratif saisi par un(e) administré(e) n’annulerait pas purement et simplement ce conseil municipal tenu à Cessay.

Dans un état de droit, le respect des textes est primordial pour éviter les abus et pour vivre en démocratie. Les démissions de MM. Blanc et Joyandet (dont M. Alpy fut le colistier aux régionales) sont là pour le rappeler, même au plus haut niveau.

ÊTRE COMMUNAUTAIRE OU SECTAIRE ?

2010-07-03T15:10:00.003+02:00

Tous les habitants de Frasne ont reçu au début du mois de juillet 2010 le bulletin de la C.F.D. (Communauté de communes Frasne-Drugeon) et celui de la commune de Frasne.

Dans le bulletin de la C.F.D. avait été glissée une double feuille contenant toutes les animations estivales proposées dans les différents villages relevant de cette collectivité.

Dans le celui de Frasne, avait été aussi insérée une feuille donnant le « programme détaillé de toutes les animations de l’été ».

La différence ? La commune de Frasne ne donne que les animations qui ont lieu à Frasne (même remarque concernant son site internet).

Comment faut-il qualifier cet état de fait ? Individualisme ? Sectarisme ? Frasne réussit encore une fois de plus à se démarquer des autres communes du secteur.

Une personne habitant à Frasne ou venant en vacances à Frasne doit-elle se contenter de ce qui se fait à Frasne ? Cette façon de procéder est révélatrice d’un manque d’esprit d’ouverture de la part de Frasne, mais c’est aussi un manque de courtoisie à l’égard des autres communes de la CFD.

Comme l’avait écrit le responsable de la Commission Information dans « Frasne infos » (numéro 39) au sujet du slogan « Frasne... plein la vie ! » : « Par cette astuce on peut croire lire "plein la vue" ».

Si l’expression « en mettre plein la vue » signifie « éblouir, émerveiller, épater, fasciner, impressionner », elle veut dire également : « bluffer, esbroufer, fanfaronner, frimer, hâbler, tchatcher, vanter ». À vous de choisir.

NE PAS ÊTRE PRIS DE COURT (DE TENNIS)

2010-06-30T18:20:00.003+02:00

Juin est traditionnellement le mois du tennis avec les tournois de Roland-Garros et de Wimbledon, ainsi que celui du Tennis Club de Frasne.
Il y a un an, dans le procès-verbal de la séance du conseil municipal de Frasne du mercredi 17 juin 2009, on pouvait lire à la rubrique « Travaux » :

« Terrains de tennis
Depuis trois ans, plus aucune compétition n'a lieu à Frasne faute de terrain. Les matchs se déroulent à l'extérieur (Nozeroy).
Trois devis ont été reçus : pour des montants allant de 60 000 à 80 000 € HT.
· Un enrobé standard : problème de porosité du support et revêtement non agrée par la FFT.
· Un enrobé poreux (alvéolaire) : terrain très dur donc dangereux pour les articulations des joueurs.
· Un enrobé poreux à froid (mélange de béton et de gravillons avec du caoutchouc). Terrain plus souple et agréé par la FFT. Le montant du devis s'élève à 58 476 € HT.
Le Conseil Général accorderait une subvention de 26 % (environ 15 204 €).
Maurice Vanthier demande quelle serait la participation du club de tennis. Le maire répond que le club est prêt à participer financièrement.
Le conseil adopte le projet "enrobé poreux à froid" à l'unanimité. »

Quelques jours plus tard, y compris durant le week-end, l’entreprise était à pied d’œuvre pour la réfection des courts de tennis.

Tant mieux si les joueurs et joueuses de tennis peuvent pratiquer leur sport favori, mais cette décision du Conseil a, en son temps, soulevé quelques remarques.

Sans doute pour apaiser ces dernières et justifier ce choix, le 2e adjoint y va de sa plume dans le journal « Frasne, notre village » de juillet 2009 (page 10) tandis qu’un article est consacré au Tennis Club de Frasne (page 14). Trois mois plus tard, c’est au tour du 1er adjoint d’écrire dans le « Frasne infos » suivant (page 11). On sent la nécessité de justifier une décision rapidement prise et exécutée.

À la question posée par Maurice Vanthier demandant quelle serait la participation du club de tennis, le maire répond que « le club est prêt à participer financièrement. » Quelques semaines plus tard, dans le no 38 de « Frasne, notre village », le conditionnel est de mise : « Le Club pourrait lui aussi participer, soit directement ou par le biais d'équipements. »

Qu’en est-il de ces paroles et de ces écrits ? Il ne semble pas qu’il y ait eu de suite à ce sujet et que ces propos étaient plutôt destinés à calmer les esprits.

Mais le plus important n’est pas là. En effet, c’est surtout la méthode employée par le maire qui est contestable. Lorsqu’un dossier est proposé à l’approbation du Conseil municipal, il est en général présenté par le président de la séance, en l’occurrence le maire. Comme le procès-verbal de cette séance ne précise rien, le président ne peut donc être que le maire. il s’agit là d’une première erreur sur laquelle nous reviendrons.
Le procès-verbal précise que « trois devis ont été reçus ». Ces devis ne sont pas arrivés là par hasard. Une deuxième erreur est commise, car normalement, avant de présenter les devis, le maire aurait dû demander au Conseil municipal s’il était d’accord pour que les courts de tennis soient rénovés. La démocratie locale commence par là. La question posée doit être formulée de telle sorte qu’on ne puisse y répondre que par « oui » ou par « non ». Un débat aurait dû s’engager pour savoir, par exemple, si ces travaux étaient prioritaires ou non en 2009. Et c’est seulement ensuite, en cas d’accord du Conseil, que ce dernier se prononce pour tel ou tel devis.

Revenons à la première erreur du maire : il n’aurait jamais dû présenter ce dossier et encore moins participer au vote de cette décision. La raison : son épouse est la Présidente du Tennis Club de Frasne.
On pourrait même se poser la question de savoir s’il n’y aurait pas eu dans un tel cas une prise illégale d’intérêt puisque le maire préside la séance, présente les devis et vote alors que son épouse préside aux destinées du principal bénéficiaire de la décision (Tennis Club de Frasne) et que d’autres membres de sa famille font partie de ce club sportif.

Sur le site de l'Association des Maires de la Seine-Maritime, la notion d’intérêt est définie comme suit :
« La notion d’intérêt est vaste : il peut être constitué par la perception directe ou indirecte de bénéfices, ou d’avantages pécuniaires ou matériels. Mais l’intérêt peut aussi être d’ordre politique, moral ou affectif.
L’opération peut être l’attribution de travaux, un marché, une mission avec rémunération, une vente, une location, un contrat de fourniture… »

Ici, l’intérêt n’est pas d’ordre pécuniaire, mais d’ordre affectif et personnel. En tout cas, on rentre aussi dans la notion d’« élu intéressé ». Le site carrefourlocal.senat.fr précise :
Selon l'article L. 2131-11 du code général des collectivités territoriales, « sont illégales les délibérations auxquelles ont pris par un ou plusieurs membres du conseil intéressés à l'affaire qui en fait l'objet, soit en leur nom personnel, soit comme mandataires ».

Comme on peut le constater, le maire ne prend pas toujours les précautions d’usage. Être élu(e) maire exige le respect de certaines règles et ignorer l’esprit de la loi peut porter un coup à la démocratie locale. Le maire a peut-être une certaine liberté d’action, mais il doit le faire dans le cadre des textes réglementaires.

RÉDACTEUR OU RÉDUCTION ?

2010-05-17T21:11:00.005+02:00

Dans sa séance du 14 janvier 2010, le Conseil municipal a décidé de créer un deuxième poste de rédacteur :

« Création d'un poste de rédacteur (catégorie B) : le conseil décide à l'unanimité de procéder à la création d'un deuxième poste de rédacteur. Une vacance de poste sera envoyée comme le règlement l'exige au centre de gestion du Doubs »

Pour la création de ce deuxième poste de rédacteur, il est impossible de connaître les motivations du Conseil. On sait seulement qu’un deuxième poste a été créé. Aucune raison n’est avancée. En principe, une telle décision aurait dû être justifiée et motivée.

Sauf erreur, l’administration communale de Frasne va avoir deux rédacteurs. Or, en général, dans toute administration, il y a un chef de bureau (catégories A ou B) et des adjoints administratifs (catégorie C). À Frasne, on innove... ou alors une autre promotion est envisagée, voire une réorganisation des services. Le procès-verbal est silencieux sur ce point.

En tout cas, la création de ce deuxième poste va obligatoirement engendrer une dépense supplémentaire pour la Commune de Frasne. Était-ce vraiment nécessaire à l’heure actuelle ?

Sur le site du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Doubs, chacun peut y lire ceci :

« À la différence des autres fonctions publiques, la réussite à un concours de la fonction publique territoriale n’est pas suivie d’une affectation automatique sur un poste. En effet, le recrutement dans la fonction publique territoriale se caractérise par une liberté de choix et de recrutement laissée aux employeurs (les collectivités territoriales) et aux lauréats de concours.
Cela signifie que les collectivités territoriales n’ont pas d’obligation d’embauche, et inversement que le lauréat d’un concours peut, lui aussi, choisir son employeur, soit en fonction du poste proposé, soit en fonction de son implantation géographique. »

Déjà, le 11 octobre 2007, le compte rendu du Conseil municipal de Frasne indiquait qu’une personne « a subi avec succès son examen d'adjoint administratif 1re classe » ; elle commencera début 2008 une préparation au concours de rédacteur territorial. » Le 8 novembre 2007, un poste d'adjoint administratif 1re classe avait été créé à compter du 1er janvier 2008. Les conditions étaient les mêmes (réussite à un concours)

On en arriverait presque à croire que les emplois à la Commune sont tributaires du succès de ses employés à des concours.

La création d’un poste doit obéir à une nécessité de service. Si ce n’est pas le cas, c’est la porte ouverte aux abus.

L’histoire ne serait-elle qu’un perpétuel recommencement ?

Comme la législation le prévoit, la création du poste de rédacteur a été déclarée au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Doubs. C’est, à ma connaissance, la seule publicité qui en a été faite, excepté le procès-verbal du Conseil. Même le site officiel de la mairie de Frasne n’a pas mis en avant cette création. Surtout, ne nous posons pas la question de savoir qui s’occupe du site à la mairie de Frasne...

Combien de personnes ont postulé ? Très peu, paraît-il. Combien exactement ? Mystère.

Résultat : la personne qui était sur le poste d'adjoint administratif 1re classe est devenue rédactrice. Peut-être qu’elle donne satisfaction à la mairie et que le maire veut la garder dans son personnel communal, mais les conditions dans lesquelles cette promotion a eu lieu sont loin d’être transparentes. On a vraiment l’impression que tout s’est fait en catimini.

Où est le « souci de transparence et de précision » affiché dans un certain procès-verbal ?

Deux questions sont encore sans réponse.

Pourquoi M. Olivier Guyon, qui prône « un souci de transparence et de précision » a-t-il participé au vote du mois de janvier 2010 ? Comme il avait un intérêt particulier dans l’affaire (son épouse était directement concernée par la création du 2e poste de rédacteur), il aurait pu éviter de participer au vote, car, s’il y a eu création du poste, c’est bien parce que son épouse avait réussi le concours de rédacteur.

Depuis le mois de janvier 2010, quatre conseils municipaux ont eu lieu et rien n’a été dit au sujet du poste d’adjoint administratif devenu vacant : sera-t-il supprimé ou sera-t-il pourvu ?

Ce n’est pas avec des procès-verbaux très succincts et manquant de précisions que la démocratie locale progressera et que l’action du Conseil municipal pourra être bien comprise. On est dans un flou qui n’a rien à envier au flou artistique.

PATRIMOINE ET HISTOIRE LOCALE (3)

2010-04-21T21:14:00.004+02:00

Divers objets ayant appartenu au Général Girod ont été mis en vente les 13 et 14 avril 2010 sur un site allemand. Ils ont tous trouvé preneurs.
Voici le résultat des enchères :

La vente a donc eu lieu : l’intérêt a été international puisque les différents lots ont trouvé preneurs en France, aux USA, en Russie et au Royaume-Uni. La mairie de Frasne n’a rien acheté ou essayé d’acheter.
.
Pourtant, dès janvier 2009, j’avais signalé au Conseil municipal que deux tableaux du Général Girod pouvaient être achetés :

« Une grande huile sur toile 90 X 120 cm.
" Au général Girod, en
m'excusant de l’inachevé" André Müller .
(La toile parait en effet légère en
" Matière").
L’Antiquaire la vend 180 euros -
L’autre est un très
beau pastel Général Girod par Marguerite Marie MARTIN - 63 X 77,5 cm
Salon
d’hiver 1927 vendu 380 euros - Pastel avec son cadre d’origine -
Ce sont bien
sûr les prix proposés par l’antiquaire dans sa Boutique ».
(Extrait du courriel qui m'avait été adressé par une corrrespondante)

Le 18 février 2009, le procès-verbal du Conseil municipal indique que « le dossier est à l’étude ».

En mai 2009, M. Alpy, maire de Frasne, déclare publiquement que le dossier « suit son cours ».

En avril 2010, de 180 €, le tableau est donc passé à 1700 € lors de la vente aux enchères et la mairie ne s’est pas manifestée.

« Dossier à l’étude », dossier qui « suit son cours », tout ceci n’était en fait qu’un stratagème pour éluder une question embarrassante, comme savent si bien le faire certains hommes politiques. Il ne fallait pas se faire beaucoup d’illusions sur la suite qui serait donnée à cet achat éventuel.

Le 25 mars 2010, le courriel envoyé au maire de Frasne et aux membres du Conseil municipal pour rappeler tout ceci n’a pas été lu lors du conseil municipal du 1er avril 2010 et n’a pas été transmis à l’ensemble des membres du Conseil municipal.

Toutes les lettres ne subissent pas le même sort. Dans le procès-verbal du Conseil municipal du 25 février 2010, on peut lire :

« 8.2 - Cérémonie en l'honneur du capitaine Accart
Monsieur Marcel
Dichamp nous sollicite pour organiser une cérémonie en mémoire du capitaine
Accart dont l'avion a été abattu lors de la dernière guerre au-dessus de Frasne
il y a 70 ans. La commission accepte cette proposition et contactera M. Dichamp
ainsi que la famille du capitaine Accart. »

Général Girod, capitaine Accart : deux aviateurs qui défendirent leur pays, deux traitements différents des choses.

Dans un autre domaine, puisqu’il s’agit de football, un journaliste écrivait « Un pays qui n’a pas de reconnaissance est un pays qui a oublié ses devoirs. Un pays qui se replie sur lui-même est un pays qui se condamne à l’étroitesse, la sécheresse et l’isolement. Un pays qui n’a pas de mémoire est un pays qui n’a plus d’histoire. » (http://www.rfi.fr/).
Il ne faisait que reprendre ce que disait André Malraux, « le pays qui n’a pas de mémoire est un pays qui n’a pas d’avenir. »

PATRIMOINE ET HISTOIRE LOCALE (suite)

2010-03-24T22:49:00.013+01:00

*
Dans un courriel du 1er février 2009 adressé à la mairie de Frasne, j’avais signalé qu’un antiquaire vendait deux tableaux du Général Girod, ancien maire de Frasne.

Le 18 février 2009, cette proposition d’achat fut présentée au Conseil municipal qui ne prit aucune décision (« le dossier est à l’étude »). Le 21 février 2009, j’avais d’ailleurs rédigé un article à ce sujet sur ce blog : PATRIMOINE ET HISTOIRE LOCALE

Lors de la réunion publique organisée par le Conseil municipal en mai 2009, j’avais demandé au maire où en était le dossier. Sa réponse, très laconique, fut de me dire que le dossier suivait son cours.

En effet, le dossier suit son cours, mais pas à la mairie de Frasne : en Allemagne. Oui, vous avez bien lu : en Allemagne. C’est dans ce pays que combattit le Général Girod que l’un des deux tableaux sera vendu aux enchères. Ce fait m’a été signalé par un Français travaillant pour une société de ventes aux enchères basée à Munich et qui avait vu la page que j’avais consacrée au Général Girod sur le site www.frasne.net. L’autre tableau a trouvé acquéreur en France.

Par contre, le prix du tableau n’est plus le même. Alors qu’il était proposé à 180 € en février 2009, il va être mis aux enchères à partir de 1500 € les 13 et 14 avril 2010. Mon correspondant précise que « En fait, 1500 € constitue le prix de départ de l´objet et en même temps son prix de réserve : si personne n´enchérit dessus, vous pouvez l´acheter à 1500 € plus nos frais de 23 % ; il ne partira pas à moins. S´il ne part pas, il sera rendu à son propriétaire. »

D’autres objets vont également être mis aux enchères :
· Album de 241 photographies offert au Colonel Girod par l´école d´aviation de chasse de Pau (1914-1919). Prix de départ : 3500 €
· Photographie dédicacée par le Maréchal Joffre. 250 €
· Lots de documents et photographies. 300 €
· Uniforme du général Girod. 1300 €
· Sabre style Mle 1882, modèle de luxe, lame faite à Tolède ; plus ceinturon d´officier en cuir. 750 €

Adresse du site :
http://www.hermann-historica.de

Ce correspondant écrit aussi : « C´est vraiment dommage pour ne pas dire honteux, qu´ils ne l´aient pas acquis à l´époque ; vous n´allez pas me dire qu´ils ne pouvaient pas distraire 180 € du budget. Je suis bien désolé de cette affaire et du fait que nos élus n´aient absolument pas conscience du patrimoine de leur commune et de leur pays. »

Il n'est pas le seul à le penser.
*

LE 13e CANDIDAT (suite)

2010-03-23T15:22:00.005+01:00

La publication de l’article intitulé « Le 13e candidat » a fait réagir un ancien conseiller municipal, qui fut aussi adjoint. Voici un extrait de son courrier :
« Le 13e candidat me fait réagir sur un point, je dirais plutôt sur une erreur de votre part, vous qui conseillez aux autres de s’assurer de la véracité de leurs informations avant de les publier et là-dessus, c’est peut-être la seule chose où je suis d’accord avec vous, je me permets de vous informer que pour le 2e tour des élections municipales de mars 2001, M. Alpy avait renoncé à faire acte de candidature, il ne pouvait de ce fait être battu. »

D’une manière générale, avant de publier une information, j’essaie de vérifier effectivement la véracité de celle-ci. Ce travail d’investigation est identique à celui que j’effectue lors de recherches historiques où chaque affirmation doit pouvoir être justifiée. Mais des erreurs sont toujours possibles (mauvaise interprétation d’un témoignage ou d’une transcription d’un texte ancien, erreur de frappe, etc.). Ce travail est d’autant plus difficile lorsqu’il est fait seul et sans regard extérieur, ce qui n’est pas le cas des « autres », ceux-ci désignant, dans l’esprit de la lettre reçue, la mairie. Pourtant, une mairie dispose de moyens humains conséquents (personnel et conseil municipal) et un réel travail d’équipe devrait permettre de réduire les erreurs.

Dans le cas de cette renonciation de candidature, je me suis basé sur le bulletin de vote, la profession de foi des candidats et le résultat des élections de 2001. Les deux premiers documents, comme vous pouvez le voir ci-dessous, portent la mention « Vu, les candidats » et ont été distribués à tous les électrices et électeurs de Frasne.

L’annonce du retrait entre les deux tours, après l’impression et la distribution des documents officiels de vote, n’a pas été confirmée officiellement et les bulletins de vote n’ont pas été remplacés dans le bureau de vote le jour de l’élection. Si effectivement, il y a eu renonciation de la part de M. Alpy, je laisse à chacun le soin d’interpréter ce retrait.

L’un des buts de ce blog est d’attirer l’attention sur certains points en apportant un autre regard. La lecture des articles peut conduire à la réflexion et à la discussion, car l’information et la communication ne font pas forcément bon ménage. La réception de cette lettre a d’ailleurs été l’occasion de discuter pendant plus d’une heure et demie avec son auteur.

AMBIGUË AMBITION

2010-03-17T20:37:00.003+01:00

Dimanche 14 mars 2010, à l’issue de l’annonce du résultat des élections régionales, le maire de Frasne, M. Alpy, a fait remarquer la présence d’Anthony Poulin, candidat de la liste Europe Écologie Franche-Comté, en disant que c’était un jeune qui avait de l’ambition, ce à quoi l’intéressé a répondu qu’il n’avait pas d’ambition.

Ambition ! Voilà le fameux mot lâché ! Le Larousse dit que l’ambition est un « désir ardent de gloire, d'honneurs, de réussite sociale ». Ce qui était dit sur les ambitions personnelles de M. Alpy dans l’article « Le 13e candidat » trouve ici sa confirmation. M. Alpy ne voit-il donc la politique qu’à travers le prisme de l’ambition ? Faut-il donc avoir de l’ambition pour faire de la politique ?

Il est préférable surtout d’avoir des convictions et de l’ambition pour son village ou son pays... pas pour soi-même.

LE 13e CANDIDAT

2010-03-03T21:15:00.005+01:00

Politiquement clean ou kleenex ? Telle est la question que l’on peut se poser au sujet du candidat no 13 de la liste de la Majorité présidentielle aux élections régionales des 14 et 21 mars 2010.

En effet, ce candidat, qui n’est autre que le maire de Frasne, M. Alpy, a un parcours quelque peu atypique dans le microcosme politique local et régional.

En 2001, il est le candidat officiel de la Droite (Majorité départementale) ; en face de lui se présente le candidat sortant de Droite, Jean-Pierre Gurtner, qui n’est pas soutenu officiellement par la Droite. Pourtant, au premier tour, ce dernier obtient 34,59 % des voix sur le canton de Levier tandis que Philippe Alpy, malgré son investiture officielle, n’en recueille que 19,15 %. Finalement, c’est Jean-Pierre Gurtner qui sera élu au 2e tour face au candidat présenté par le Parti socialiste. Le même jour avait également lieu le second tour des élections municipales. À Frasne, il reste un poste à pourvoir et deux candidats sont en lice : Philippe Alpy est battu.

Le 16 juin 2002, Marcel Bonnot est élu député de la 3e circonscription du Doubs. En raison de cette élection et de la loi sur le cumul des mandats, il est obligé de démissionner de son mandat de conseiller régional et abandonne la vice-présidence du Conseil régional le 15 juillet 2002. Philippe Alpy lui succède jusqu’en mars 2004.

Quatre ans plus tard, en 2008, lors des élections municipales, Philippe Alpy n’est plus adhérent à aucun parti politique et se dit déçu par le monde politique de droite et ses querelles intestines. Dans sa propre liste, il a pourtant un adhérent de l’UMP, qui deviendra son 2e adjoint, tandis que la liste adverse en a au moins deux : la tête de liste, qui est par ailleurs la suppléante de Jean-Pierre Gurtner, candidat officiel de l’UMP aux élections cantonales (canton de Levier), et le secrétaire de la section UMP du Haut-Doubs, qui quittera ce poste peu de temps après. Il est élu au premier tour en 7e position sur 12 avec 52,12 % des voix.

Mais les amitiés sont comme le niveau d’un fleuve : il y a des hauts et des bas et le courant peut tout emporter. En deux ans, avec M. Alpy, on peut le vérifier. Quand il veut satisfaire ses ambitions, il sait louvoyer et calculer, que ce soit au niveau municipal ou plus haut.

Côté municipal, on a pu voir le résultat de son attitude avec la démission de sa 3e adjointe (voir la lettre de démission du 18 février 2009 >>>). Alors qu’il n’avait jamais voulu le dire franchement, dès son élection à la tête de la mairie, il lorgne aussi du côté de la présidence de la Communauté de communes. Mais comme il s’aperçoit vite que sa cote n’est pas aussi bonne qu’il le pensait auprès des autres élus du secteur, il préfère ne pas se présenter contre Claude Dussouillez et essuyer un échec.

Cela ne l’arrête pas. Pour les élections régionales 2010, il laisse de côté son « copain » Jean-François Humbert qui, dès l’automne 2009, avait pourtant annoncé qu’il présenterait une liste. Mais Jean-François Humbert, ancien président du Conseil régional (1998-2004) et élu sénateur en 2008, se trouve isolé au sein de la majorité présidentielle, ceci expliquant peut-être cela !

La suppression de certains TGV de la ligne Paris-Berne va favoriser son dessein puisqu’il côtoie alors certaines personnalités politiques locales et régionales. D’ailleurs, à ce sujet, une information circule disant que M. Alpy aurait fait une offre de candidature à Mme Marie-Guite Dufay (PS) pour être présent sur sa liste (il y en a qui font l’ouverture à gauche, alors pourquoi pas le contraire ?). Afin de confirmer ou d’infirmer cette information (info ou intox ?), ces deux personnes ont été contactées. En moins de trois heures, M. Alpy a fait savoir, par la secrétaire de la mairie de Frasne, que cette information « est erronée et fallacieuse ». Le candidat Alpy semble plus rapide pour répondre à ce message que le maire de Frasne dont j’attends une réponse depuis... le 16 septembre 2009. Quant à Mme Dufay, elle n’a toujours pas répondu (03/03/2010).

En vue des Régionales 2010, Philippe Alpy adhère à l’UMP. Sylvain Marmier, avec qui il travaille au GAEC des Lancieux à Frasne et qui est membre du bureau départemental de l’UMP du Doubs en tant que conseiller national, est certainement intervenu auprès de la tête de liste Alain Joyandet pour qu’il figure sur la liste UMP. Voilà donc le maire de Frasne en treizième position sur la liste de la Majorité présidentielle.

Avoir choisi comme candidat une personne qui interprète le Code des Communes à sa manière (comme vous avez déjà pu le constater) et qui a des attitudes antidémocratiques (voir la lettre de démission citée plus haut) est quand même singulier pour une liste qui aspire à diriger la Région. Comment le candidat Philippe Alpy pourrait-t-il avoir "un comportement exemplaire dans la gestion de l'argent public" (dixit M. Joyandet pour les candidats de sa liste) quand on sait que des dépenses supérieures à 7 400 € T.T.C. (agence de communication) ne sont même pas votées par le Conseil municipal de Frasne ? De plus, sa loyauté envers ses « amis » politiques peut prêter à caution.

Lorsqu’il était conseiller régional, qu’a-t-il fait en deux ans pour le Haut-Doubs et plus spécialement pour la Commune de Frasne ? Quels étaient ses rapports avec la municipalité de l’époque ? Quel fut son bilan ? On ne le sait pas vraiment.

S’il est élu, la Commune de Frasne y gagnera-t-elle quelque chose ? Il a déjà la réputation de ne jamais être présent à la mairie. Il est vrai qu’il aime cumuler les fonctions : maire de Frasne, vice-président de la Communauté de communes, président des A.D.M.R. du Doubs et aussi vice-président national de l’A.D.M.R. chargé de la communication. Peut-on être vraiment efficace en cumulant plusieurs mandats en plus d’une activité salariée ? En réalité, il donne plutôt l’impression de vouloir satisfaire ses ambitions personnelles.

DE BONNES NOUVELLES, EN "VOEUX-TU" EN VOILÀ !

2010-01-31T23:17:00.003+01:00

Janvier se termine, l’époque des vœux également.

Dans le bulletin municipal de janvier 2010, M. le Maire parle, dans l’article intitulé « Le mot du maire », du travail d’un « groupe solide et uni » en 2009.

Il semble oublier bien vite qu’il y a eu deux démissions dans son Conseil municipal cette année-là et que, pour ne donner que cet exemple, le 23 avril 2009, lors du vote sur la redevance assainissement, le quart des conseillers présents a voté contre l’augmentation proposée par le maire.

M. le Maire pratique la méthode Coué pour ses administrés comme si tout allait bien dans le meilleur des conseils possible.

AU TRAIN OÙ VONT LES CHOSES...

2009-12-14T22:10:00.006+01:00

*
Depuis le 13 novembre 2009, les horaires des trains (TER et TGV) au départ ou à l’arrivée de Frasne ont été modifiés de façon significative, en particulier en raison de la suppression de TGV en provenance ou en direction de Berne et de la mise en service des RégioExpress pour les remplacer. On en reviendrait presque au temps de la Souris Grise qui fut supprimée avec l’arrivée des TGV.

Ces modifications ont eu des échos très différents selon que l’on se trouve en France ou en Suisse.

Chez nos voisins, de nombreux sites internet appartenant à des journaux ont parlé de la suppression des TGV Berne-Paris et des nouveaux horaires. Qu’on en juge !

www.arcinfo.ch (L’Express et l’Impartial) : « Une liaison de plus avec Paris, mais sans TGV » (12/12/2009)
http://www.arcinfo.ch/journal/region/canton/article/229490/une_liaison_de_plus_avec_paris_mais_sans_tgv.html
www.romandie.com (Genève) : « Berne et Neuchâtel sauvent la ligne TGV reliant Berne à Paris » (11/12/2009)
http://www.romandie.com/infos/ats/display2.asp?page=20091211141520340172019048000_brf027.xml
www.24heures.ch (Lausanne): « Nouvelle offre ferroviaire entre Neuchâtel et Paris » (11/12/2009)
http://www.24heures.ch/nouvelle-offre-ferroviaire-neuchatel-paris-2009-12-11
www.letemps.ch : « Neuchâtel et Berne remplissent les trous du TGV » (12/12/2009)
http://www.letemps.ch/Page/Uuid/42539ece-e69f-11de-9fad-53f0bc49d3c0/Neuch%C3%A2tel_et_Berne_remplissent_les_trous_du_TGV
www.20minutes.ch (Genève, Lausanne) : « Un train Regio-express remplacera la liaison supprimée » (11/12/2009)
http://www.20min.ch/ro/news/suisse/story/30557982

Côté français, le site internet de Radio Plein Air a publié plusieurs messages à ce sujet, montrant ainsi sa vocation de radio régionale proche de son public. Sur le site officiel de la ville de Pontarlier, rien n’a été dit.

Quant à la mairie de Frasne, qui est concernée directement par toutes ces modifications, elle s’est contentée sur son site officiel de publier la nouvelle fiche horaires de la ligne Frasne-Vallorbe. Pourquoi uniquement cette fiche ? Mystère ? Peut-être parce que le responsable du site internet travaille à Vallorbe ? Allez savoir !

En outre, rien n’a été dit sur les nouveaux horaires entre Frasne et Pontarlier. Si l’on veut que l’argent public soit utilisé à bon escient, il faut aussi essayer de rentabiliser ces transports collectifs par TER en assurant, chacun à son niveau, une certaine publicité afin qu’un maximum de personnes les emprunte.

En tout cas, on aurait pu attendre plus d’un maire qui dit défendre ses liaisons ferroviaires et d’un premier adjoint qui connaît bien la S.N.C.F. : aucun article de fond et aucune information sur la suppression des TGV sur le site de la mairie. Il y a du souci à se faire au sujet de la communication de la mairie de Frasne.

Il y aura bientôt un an que la mairie avait décidé d’avoir son propre site. Elle avait reproché au site internet www.frasne.net de parler de la dégradation du service public engagé par le gouvernement de M. Sarkozy (poste, hôpital, école). De plus, la mairie voulait un site moderne et réactif. Qu’en est-il aujourd’hui ? Chacun peut en juger.

Afficher un TGV sur son logo ne suffit pas, car, au train où vont les choses, le logo de la commune de Frasne va bientôt devenir obsolète. mais il paraît que, ça, c'est de la communication.

De toute façon, la mairie de Frasne a encore du pain sur la planche si l’on en croit le site www.letemps.ch qui conclut son article en écrivant :
« La formule apparaît comme un emplâtre sur une jambe de bois. Neuchâtel, comme Berne, sait que l’avenir, dans la liaison TGV vers Paris, c’est la ligne Rhin-Rhône qui sera ouverte en 2011. Alors, la réflexion est ouverte pour déterminer à quelle gare se raccorder. Besançon, Montbéliard ou par Vallorbe ? »
*

SITE OFFICIEL DE LA MAIRIE - PAGE PATRIMOINE

2009-11-07T18:41:00.012+01:00

Le site officiel de la mairie de Frasne contient une page intitulée "Patrimoine". Je ne sais pas qui a rédigé cette page (même si j'ai ma petite idée), mais cette page contient des erreurs qui dénotent une méconnaissance du passé, même récent, de Frasne. De plus, le rédacteur de la page n'indique pas où il a puisé ses sources (pour certains articles, j'ai aussi ma petite idée).

L'exemple de la Chapelle de l'Étang est édifiant.

Voici le texte vu sur le site de la mairie :

"cet édifice édifié vers la fin du 19ème siècle au bord du Grand Etang appartient à une congrégation religieuse. Néanmoins situé sur le territoire communal, sa visite est autorisée depuis 2007."

Extrait du site officiel de la Mairie de Frasne

Commentaires :

Ce bâtiment religieux n'a pas été construit "vers la fin du 19ème siècle" mais au 20e siècle.

Il n'appartient pas à une congrégation religieuse, mais à un privé, ce qui normalement peut être vu en consultant le cadastre déposé à la mairie de Frasne.

Quant à l'expression "Néanmoins situé sur le territoire communal", elle est difficilement compréhensible. On ne sait pas ce que l'auteur a voulu exprimer puisque néanmoins signifie "malgré ce qui vient d'être dit". Cela donne l'impression que cette chapelle appartient à la Commune de Frasne et que c'est cette dernière qui autorise la visite, ce qui ne correspond pas à la réalité.

Ce court passage de la page Patrimoine du site officiel de la mairie de Frasne illustre bien un certain état d'esprit. Un site officiel fait figure de "parole d'évangile". Alors, pourquoi ne pas s'assurer de la véracité de certaines informations auprès de personnes compétentes avant de les publier ? Quelle crédibilité peut-on accorder au site officiel de la mairie quand à la désinformation s'ajoutent de fausses informations ? Tout cela n'est pas très "professionnel".

C'est peut-être aussi ce qui s'appelle "avoir l'esprit de chapelle" ?

N.B. : un article sur le site http://www.frasne.net/ donnera prochainement quelques précisions sur cette chapelle de l'Étang. Page : http://www.frasne.net/p_chapelle_etang.htm

HUMOUR FRAINIAUD

2009-11-05T22:42:00.007+01:00

Deux Frainiauds se rencontrent dans la Grande Rue. Après le traditionnel "Salut ! Ça va ? - Oui. Et toi ? - Ça va !", la conversation s'engage :

« Dis, t'as vu le compte rendu du conseil du 22 octobre. Il paraît que les fosses sont sceptiques à Cessay.

- J'ai vu. Mais je peux te dire qu'il n'y a pas que les fosses qui commencent à être sceptiques à Frasne.»

Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 octobre 2009.

CE CAS QU'EST LE CCAS ! (bis)

2009-11-04T20:11:00.004+01:00

Dans la journée qui a suivi la diffusion de l'article consacré au CCAS sur ce blog le 3 novembre 2009, la mairie s'est empressée de rectifier, sur son site, la liste des personnes élues au CCAS.

Une personne disparaît (Jocelyne Plaisse), deux nouvelles personnes apparaissent (Fabienne Courdier et Géraldine Jeanney).

Même si le compte est dorénavant exact, cherchez l'erreur...

CE CAS QU'EST LE CCAS !

2009-11-03T22:39:00.006+01:00

Le 8 juin 2009, un article publié sur ce blog et intitulé "LE CCAS de FRASNE, EST-CE UN CAS ?" montrait que la composition du CCAS n'était pas conforme aux textes en vigueur.

Le 22 octobre 2009, soit quatre mois et demi plus tard, le Conseil municipal a enfin procédé à l'élection de deux nouvelles personnes au conseil d'administration du CCAS : Géraldine Jeanney et Fabienne Courdier.

À la date du 3 novembre 2009, le site officiel de la mairie donne la composition du CCAS : le président (= le maire), les membres élus qui sont au nombre de cinq et les membres désignés par le maire, soit six personnes. Les deux nouvelles élues n'y figurent pas encore.

Extrait du site officiel de la mairie de Frasne

En élisant ces deux nouvelles personnes, le Conseil municipal a donc porté à sept le nombre des membres élus, soit une personne de plus que celui des membres désignés, ce qui n'est pas en conformité avec les textes.

Que faut-il en déduire de tout cela ? Une situation confuse au CCAS ? L'ignorance des textes réglementaires ? Un site officiel qui n'est pas mis à jour ? Un manque de sérieux ?

Gageons que notre maire saura rapidement clarifier la situation "dans un souci de transparence et de précision".

MEA CULPA... PAS COOL MA... MAIRIE !

2009-10-13T22:19:00.005+02:00

*
Frasne infos : journal d’information municipale de Frasne, nº 39, octobre 2009, page 23 :
« Ces 2 jeunes entreprises de Frasne ont été victimes d’une erreur informatique qui les a empêchées de figurer sur le répertoire professionnel du précédent CFD Info. Nous avons souhaité réparer cette erreur qui était nôtre en leur permettant de figurer exceptionnellement simultanément dans notre rubrique “Une entreprise à la loupe”. Voilà qui est chose faite ! »

Non, cette erreur n’est pas « vôtre », Monsieur le Maire de Frasne et Monsieur le Responsable de la publication. Il faut que je l’avoue publiquement : elle est « mienne ». Oui, elle est « mienne ».
En effet, ces deux entreprises n’avaient pas (encore) été inscrites dans le répertoire professionnel du site www.frasne.net.

Voir la page http://www.frasne.net/economie_industries_commerces.htm.

Car il est évident que la liste des entreprises de Frasne publiée dans le CFD Infos nº 12 a été établie à partir de cette page (même si aucune source n’a été citée)

Peut-être faisait-elle partie de ces nombreuses pages téléchargées en avril 2009 ? Voir la page « Téléchargement surprenant en avril 2009 » :

http://www.frasne.net/divers/2009_04_telechargement.htm

Si je suis aussi affirmatif, c’est pour deux autres raisons que chacun pourra voir dans le C.F.D. Infos de juin 2009.
La première concerne le commerce par internet « Simplement naturel ». Cette entreprise n’existe plus à Frasne depuis juin 2008, mais n’avait pas (encore) été supprimée du répertoire professionnel du site www.frasne.net. Pourquoi la Commune ne connaissait-elle pas la disparition de cette entreprise ? D’ailleurs, qui, à Frasne, en connaissait vraiment l’existence ? Le site internet de cette ancienne entreprise n’est plus accessible et la personne qui s’en occupait a quitté la région.

Quant à la deuxième raison, je suis encore mieux placé pour en parler. Il s’agit d’une entreprise que j’ai mise dans la rubrique « Publicité - Sérigraphie » tout en sachant pertinemment qu’elle ne faisait pas de sérigraphie : simple regroupement de deux entreprises dans la même rubrique. Or, dans le CFD Infos, il est écrit que cette entreprise fait de la sérigraphie. D’où provient cette information, sinon du site www.frasne.net ? Personne d’autre, à ma connaissance, n’a parlé de sérigraphie pour cette entreprise dont les deux sites internet ne mentionnent rien au sujet de ce type d’impression..

Une meilleure connaissance du tissu économique aurait permis d’éviter ce genre d’impair. D’autres entreprises installées à Frasne depuis un moment n’ont d’ailleurs pas été citées dans le C.F.D. Infos. Elles ont été rajoutées sur le site www.frasne.net cet été et il sera aussi question de l’une d’entre elles dans un prochain article de ce blog.

Chaque fois qu’une personne m’a demandé l’autorisation d’utiliser une photo ou un article du site, j’ai accepté. La Commune a maintenant son propre site, mais l’on est en droit de se poser des questions sur les motivations réelles qui animent certains conseillers municipaux à ce sujet et sur leur capacité à travailler avec des personnes qui ne sont pas de leur avis.

Pourquoi parler d’« erreur informatique » ? Pourquoi chercher à se justifier par un mensonge ? Tout cela me paraît bien bas et indigne de personnes qui veulent administrer la Commune. Est-ce ainsi travailler en bonne intelligence ?

De la désinformation une fois de plus. On est dans la continuité du procès-verbal de la séance du 18 février 2009. Pourtant, dans « le mot du maire » intitulé « Frasne demain », M. le Maire avait écrit : « Nous concernant, nous avons placé cette rentrée sous le signe du changement. » De quel changement veut-il parler... ? Est-ce une nouvelle forme de la « franch’alpytude » ?

P.-S. Dans le Frasne Infos, les coordonnées des deux entreprises victimes d’une « erreur informatique » n’ont pas été mentionnées. Sans doute un oubli dû aussi à l’informatique ! Elles peuvent vues (et récupérées) sur le site www.frasne.net.

PASSAGES PIÉTONS (suite et fin)

2009-09-28T20:08:00.003+02:00

Le problème des passages piétons est révélateur de l’attitude du maire et de certains conseillers municipaux. Ils semblent ignorer totalement ce blog. Pourtant, ils le lisent, car, vous avez déjà pu constater que souvent, lorsqu’un article était publié, une réponse était donnée indirectement (dans les comptes rendus du Conseil municipal ou dans le bulletin municipal), mais sans faire allusion à ce blog. Les consignes du « patron » de la mairie semblent évidentes : surtout ne pas entamer le dialogue et ne pas chercher à répondre directement.

Le marquage des passages piétons est un exemple intéressant. Il a fallu pas moins de trois articles dans le Frasne infos d’octobre 2009 (pages 8, 10 et 11) pour obtenir une explication au non-marquage des passages piétons : le temps de ressuage (et non « ressuyage » comme indiqué dans le bulletin d’information) de l’enrobé est estimé à trois semaines. Soit. Mais vous avez déjà pu constater en de nombreux endroits que ce délai de trois semaines n’est pas souvent respecté. Exemples récents à Pontarlier : la chaussée vers la porte Saint-Pierre, ainsi que le parking et la voie des cars scolaires desservant le collège Malraux au début du mois de septembre... et la peinture ne « cloque » pas !

Sur l’encyclopédie Wikipédia, dans l’article Résistance au ressuage d'une peinture routière : (http://fr.wikipedia.org/wiki/Essai_de_r%C3%A9sistance_au_ressuage_d%27une_peinture_routi%C3%A8re), on peut lire ceci :
« Dans tous les cas, avant l'éventuelle remontée du liant par ressuage qui se produit sous l'effet du roulage combiné avec de fortes chaleurs, il se produit une remontée des huiles de fluxage ou d'autres éléments volatils entrant dans la composition des enrobés de la chaussée. C'est pourquoi l'application des marquages en peinture routière ne doit jamais être faite immédiatement après la réalisation de l'enrobé. Il convient d'attendre plusieurs heures, voire plusieurs jours, selon les conditions environnementales. »
Comme on peut le voir, Il n’est pas question de plusieurs semaines ! Et si tel était le cas, pourquoi, par un « souci de transparence », cette information n’a-t-elle pas été dite et retranscrite dans le procès-verbal du Conseil municipal du 27 août 2009 ? Le problème de la rédaction des procès-verbaux et du contenu de ceux-ci semble toujours d’actualité.

Dans le procès-verbal du Conseil municipal du 9 juillet 2009, il était aussi écrit :
« Grande Rue de Frasne
Les travaux de réfection du revêtement de la grande rue ont débuté. Cette réfection est pour l'instant partielle, de la Rue de Traverse à la Rue des Marronniers. Le budget alloué pour la RD 471 par le Conseil Général l'est jusqu'au 31 juillet, date avant laquelle les travaux doivent être réalisés. 16 têtes de regard sont à reprendre aux frais de la commune. C'est l'entreprise Jeannin qui a été retenue. L'enrobé sera posé à la fin du mois. »

Visiblement, les travaux ont pris du retard : ils ont été faits deux à trois semaines plus tard. Pourtant, certaines affaires sont menées plus rondement, par exemple les courts de tennis.

Dans le Frasne infos, l’article de la page 10 précise même que les travaux de marquage au sol « seront effectués [...] entre le 12 et le 17 septembre ». L’usage du conditionnel aurait été plus judicieux.

Finalement, après plusieurs mois sans passages piétons corrects, il a fallu attendre le lundi 21 septembre 2009 pour que tout rentre dans l’ordre, soit environ un mois après la pose de l’enrobé dans la Grande Rue. Heureusement qu’aucun accident ne fut à déplorer !

PASSAGES PIÉTONS (bis)

2009-09-10T22:31:00.004+02:00

Procès-verbal du Conseil municipal de Frasne du 27 août 2009 :

"Les passages pour piétons dans la Grande Rue seront marqués sous quinzaine ; la commission de sécurité doit désigner les emplacements. "

Deux semaines plus tard (10 septembre 2009) et malgré une météo très favorable, le marquage des passages piétons n'a pas encore été fait. Que se passe-t-il ?

Heureusement qu'aucun accident n'est à déplorer !

PASSAGES PIÉTONS

2009-09-05T12:14:00.008+02:00

Environ quinze jours après les travaux de réfection de la Grande Rue à Frasne, qui ont eu lieu durant la deuxième quinzaine d’août 2009, aucun passage n’a été repeint afin que les piétons puissent traverser la chaussée.
Les passages piétons qui existaient n’avaient pas été « rajeunis » à la sortie de l’hiver en raison de l’état de la chaussée et de la réfection prévue de celle-ci. Mais l’attente de ces travaux a duré plusieurs mois pendant lesquels les passages piétons étaient plus ou moins visibles. Aujourd’hui (5 septembre), quelques jours après la rentrée scolaire, aucun passage piéton ne permet encore de traverser la Grande Rue et ce n'est pas le mauvais temps qui a empêché de le faire.

M. le Maire, qui sait parler de sécurité (réunion publique de mai 2009), n’a pas su cette fois anticiper. A-t-il pensé en particulier aux personnes âgées qui doivent traverser la Grande Rue, ainsi qu’aux enfants qui ont repris le chemin des écoles depuis quelques jours ?
À partir du moment où les travaux étaient terminés, les passages piétons auraient dû être repeints aussitôt. Peut-être n’y avait-il plus assez de peinture en stock ? En tout cas, durant la même période, il y en avait pour peindre les courts de tennis (dossier exemplaire sur lequel nous reviendrons). Diriger une commune, c’est faire des choix politiques et il y a des priorités auxquelles on ne peut pas se soustraire. Les passages piétons en font partie.
Quel choix fallait-il faire ? Investir cette année près de 60 000 € H.T. dans deux courts de tennis ou consacrer cette somme à la réfection du revêtement de la Grande Rue et à la peinture des passages piétons ?
Il faut aussi avoir une vision globale des affaires à traiter et suivre les dossiers. Dans le procès-verbal du Conseil municipal du 18 février 2009, on pouvait lire : "Des devis ont également été demandés pour le marquage au sol de certaines zones (passages piétons...)." Lorsque le budget a été voté le 30 mars 2009, le mauvais état de la route était connu de tous et les devis auraient pu être sortis des tiroirs... Quelques explications dans le prochain bulletin municipal seraient les bienvenues.
*

BUDGET : LES FÊTES AU FAÎTE DES DÉPENSES

2009-07-05T15:58:00.003+02:00

La communication à tout crin voulue par la maire de Frasne a un coût. Cette communication concerne principalement deux axes : les médias et les « fêtes et cérémonies ».

En 2008, le Conseil municipal avait budgétisé une somme de 10 000 euros au chapitre 6257 « Réceptions ». Une somme de 10 423,13 € fut effectivement dépensée.

Quant au chapitre 6232 « Fêtes et cérémonies », dont les crédits ouverts étaient de 2000 €, il a littéralement explosé puisque le compte administratif mentionne une somme de 12 541,24 €, soit une augmentation de... 527 %.

Peut-être que cette somme inclut certaines dépenses du comice agricole, mais il est difficile de le savoir puisque, à ma connaissance, le compte rendu financier du Comice 2008 n’a pas été communiqué publiquement.

En 2009, le Conseil municipal a prévu 10 000 € pour le compte 6257 « Réceptions » et 6 000 € pour le compte 6232 « Fêtes et cérémonies ». Si le premier chapitre reste équivalent à celui de l’année précédente, en revanche, le second augmente de 4 000 €, soit 200 %.

Certaines associations du village ne verraient pas d’un mauvais œil que leur subvention communale augmente d’un tel pourcentage.

DES INFORMATIONS, CERTES, MAIS AUSSI DÉSINFORMATION (suite)

2009-07-05T14:23:00.004+02:00

*
Une nouvelle fois, le journal municipal (n° 38, juillet 2009) ne mentionne pas la démission d'un conseiller municipal, pourtant annoncée lors du Conseil municipal du 17 juin 2009. À croire que "tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes possible"...
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DES INFORMATIONS, CERTES, MAIS AUSSI DÉSINFORMATION

2009-06-16T21:29:00.005+02:00

Lors de la rédaction du programme de la liste conduite par M. Alpy en 2008, il est un point auquel je tenais particulièrement : les réunions publiques avec débat. C’était le temps où M. Alpy accordait encore une certaine liberté à ses colistiers et à moi-même puisqu’il m’avait demandé de participer aux réunions préélectorales. Mais tout a une fin...

Depuis mars 2008, les informations qui émanent du Conseil municipal ont été diffusées principalement par les comptes rendus et procès-verbaux des séances du Conseil (affichage public et internet), le journal municipal, la presse locale et la réunion publique du 28 mai 2009.

Bien que le mot « transparence » soit un mot à la mode dans les écrits municipaux, la réalité est différente et quelques exemples montrent bien que la mairie informe parfois de manière à cacher certains faits, mais peut-être est-ce inconscient ? En tout cas, quelques exemples peuvent témoigner de cette désinformation.

Normalement, un procès-verbal doit relater, par écrit, ce qui a été dit ou fait dans une réunion. Le procès-verbal du Conseil municipal du 18 février 2009 est particulièrement édifiant. Visiblement, quand certaines choses dérangent, on n’en parle pas ou alors on ajoute des commentaires (voir la page de ce procès-verbal sur le site www.frasne.net).
Autre désinformation : pourquoi le bulletin municipal n’a-t-il pas mentionné la démission d’une adjointe ? Là, il s’agit bien de la vie municipale. Mais cela fait peut-être tache au milieu des autres articles ?

Quant à la réunion publique, on pourra dire, le moment du bilan venu, qu’elle a eu lieu. Mais, ce qui devait être un « moment d’échange » a plutôt été le bilan de la première année du mandat et la présentation de projets au point que vers 22 h 45 le débat n’avait toujours pas commencé.

Plus de deux heures et demie à écouter des informations dont la plupart ont été publiées dans la presse locale, dans le bulletin municipal, par voie d’affichage ou encore sur internet. Sans compter les redites (ah les crottes de chien !). En fait, de cette réunion prévue à 20 h, la partie la plus courte aura été le débat public : environ trois quarts d’heure.

Visiblement, le maire tenait à écourter cette partie : il fallait boire et manger après. Les conditions dans lesquelles s’est déroulée la soirée montrent aussi comment on peut contourner un débat : présentation trop longue qui fatigue les spectateurs, micro uniquement pour le maire lors du débat (ce qui permettait parfois de couvrir la voix des personnes posant des questions) et enfin un maire qui annonce « une dernière question » sans savoir si d’autres personnes ont encore des questions à poser alors que, dans son éditorial du journal municipal d'avril 2009, il avait précisé : « Vous pourrez ainsi poser aux élus présents toutes les questions qui vous tiennent à cœur.»

Pour les questions posées par écrit avant la réunion, le public n’a eu connaissance que d’une seule et, concernant les autres, le maire a dit que les réponses avaient été données lors de la présentation du bilan ou des projets, mais personne n’a jamais su de quelles questions il s’agissait.

Il faut espérer que le futur site internet de la Commune ne soit pas dans la continuité de ce qui vient d’être dit et qu’avec la « possibilité de [s’] y exprimer » annoncée dans le journal municipal d’avril 2009, chacun puisse poser des questions aux élus et surtout avoir des réponses.

LE CCAS DE FRASNE, EST-CE UN CAS ?

2009-06-08T21:33:00.010+02:00

Lors de la réunion publique du 28 mai 2009, la vice-présidente du Centre Communale d’Action Sociale (C.C.A.S.), qui est également 5e adjointe, a présenté cet organisme et en a donné la composition.
Cette composition n’est pas conforme au Code de l'action sociale et des familles. En effet, outre le maire, qui est président de droit, un C.C.A.S. comprend, en nombre égal, au maximum huit membres élus en son sein par le conseil municipal et huit membres nommés par le maire parmi des personnes non-membres du conseil municipal.
À Frasne, par décision en date du 22 mai 2008, le Conseil municipal avait décidé de fixer ce nombre à 6 membres élus et 6 membres nommés.
Comme le maire est membre de droit du C.C.A.S., le Conseil municipal devra donc encore élire un de ses membres afin que la composition du C.C.A.S. soit en conformité avec la législation.

Autre point, d’ailleurs soulevé d’une façon générale par une personne présente à la réunion publique : les indemnités de fonction.
Ce point n’aurait pas dû être évoqué ici, car, normalement, « Toute délibération du conseil municipal concernant les indemnités de fonction d'un ou de plusieurs de ses membres est accompagnée d'un tableau annexe récapitulant l'ensemble des indemnités allouées aux membres du conseil municipal. », ce qui n’a pas été le cas lors du Conseil d’avril 2009.
Par décision prise lors de la séance du 22 mai 2008, la vice-présidente du C.C.A.S. a reçu une indemnité de 145,65 € (valeur mensuelle brute au 1er mars 2008) alors qu’aucun texte législatif ou réglementaire ne comporte de disposition prévoyant l’octroi d’indemnités de fonction aux présidents ou vice-présidents des C.C.A.S. (QE n°12642, Daniel Percheron, JO Sénat, 25 janvier 1996)

De plus, suite à la démission de la 3e adjointe en mars 2009, la vice-présidente du C.C.A.S. a été élue 5e adjointe le 30 mars 2009. Le 23 avril 2009, lors du Conseil municipal, « le maire propose que Maud Franey-Saillard élue 5e adjointe le 30 mars dernier perçoive l'indemnité de fonction égale à 9 % de l'indice 1015 à compter de la même date (indemnité égale à celle des 2e, 3e et 4e adjoints) », soit 336,71 € (valeur mensuelle brute au 1er mars 2008).
Comme ce compte rendu ne précise rien au sujet de l’indemnité concernant le C.C.A.S., on peut se demander s’il y a cumul ou non des indemnités de fonction. S’il y avait cumul, cette personne percevrait plus que le 1er adjoint (482,36 € contre 336.71 € ; valeur mensuelle brute au 1er mars 2008) alors qu’elle n’a pas repris tous les dossiers de la 3e adjointe démissionnaire.

Un président n’a-t-il pas dit qu’il fallait travailler plus pour gagner plus ? Décidément, le bénévolat n’est plus ce qu’il était !

P.S. : Le 10 juin, alors que je me trouvais à la mairie, j'ai demandé à la 5e adjointe si elle avait un commentaire à faire ou quelque chose à ajouter à cet article. Elle m'a simplement répondu : "absolument pas". Dont acte.

A L'EAU ! A L'EAU ! ... ÇA COULE DE SOURCE !

2009-05-09T14:02:00.007+02:00

À Frasne, depuis des années, la facture de l’eau est basée sur des tranches de consommation d’eau. Trois tranches ont été établies. Lors du Conseil municipal du 23 avril 2009, tous les conseillers et conseillères présents ont voté à l’unanimité les tarifs suivants :

Comme on peut le voir, moins on consomme d’eau et plus le prix du m³ est élevé. De la tranche 3 à la tranche 1, il y a une augmentation de 18,64 %. De plus, l’augmentation la plus importante (4,48 %) concerne ceux et celles qui consomment le moins d’eau. Cette pratique est, de nos jours, une hérésie et une injustice.

Qui consomme moins de 50 m³ par an ? En dehors des personnes possédant des résidences secondaires, il s’agit essentiellement de personnes seules et le plus souvent âgées. Ces personnes ont des frais fixes comme tout le monde : que vous chauffiez une pièce pour une ou deux personnes, le prix sera identique. Malheureusement, les retraites des personnes âgées ne tiennent pas compte de cette situation et le Conseil municipal de Frasne accentue encore la perte du pouvoir d’achat de ces personnes en augmentant le prix de l’eau. Ne trouvez-vous pas qu’il s’agit là d’une injustice flagrante ?

Autre injustice : le barème tel qu’il a été fixé avec ces trois tranches.

Petite démonstration.
Premier calcul.
Vous consommez 50 m³ d’eau, vous êtes donc dans la tranche 1. Vous payerez alors 35 €.
Vous consommez 51 m³ d’eau, vous passez dans la tranche 2 et vous payez 33,15 €.

La différence est donc de 1,85 €, ce qui correspond à une consommation variant entre 2 et 3 m³ d’eau suivant la tranche.

Deuxième calcul.
1 000 m³ d’eau sont consommés : vous payez 650 €.
Avec 1 001 m³, votre facture descend à 590,59 €.

Financièrement, la différence est donc de 59,41 €, ce qui correspond à une consommation de 91,4 m³ d’eau avec la tranche 2 ou de 100,7 m³ d’eau avec la tranche 3.
Enfin, pour payer 650 €, le consommateur de la tranche 3 devra utiliser un peu plus de 1 101 m³ d’eau. Conclusion : pour le même prix (650 €), l’un consommera 1 000 m³ d’eau avec le tarif de la tranche 2 et l’autre bénéficiera gratuitement de 101 m³ d’eau supplémentaires car il est dans la tranche 3. Tout ceci est très inégalitaire.

Il s’agit peut-être d’une démonstration par l’absurde et de cas extrêmes, mais cet état de fait met en évidence les effets pervers de la tarification utilisée par la Commune de Frasne. On pourra toujours arguer que d’autres communes, comme Morteau ou Villers-le-Lac, ont des prix du m³ d’eau nettement plus élevés que ceux de Frasne. Soit, mais, là, il s’agit d’un autre débat. Restons dans la tarification proposée par la Commune de Frasne.

Deux raisons devraient inciter la Commune à adopter une autre tarification et à montrer sa volonté politique en la matière.
La première concerne le pouvoir d’achat : en ne surtaxant pas les faibles consommateurs d’eau, qui sont, comme on l’a vu ci-dessus, souvent des personnes aux faibles revenus, le Conseil montrerait alors sa volonté de pratiquer une certaine politique sociale.

Deuxième raison et non des moindres, puisqu’il s’agit là de la planète Terre.
Il faudrait arrêter le temps du « Pour payer moins, consommez plus », comme c’est le cas avec la tarification en cours. À peine 1 % de l’eau de notre planète est potable. Raison de plus pour en prendre soin et ne pas la gaspiller ! Dans le programme électoral de la liste de M. Alpy, on peut lire dans la rubrique « Développement durable » : « Sensibilisation à la gestion de l’eau ». Dans cette perspective de développement durable (certes, il y a les actions collectives, comme le fret, mais il doit y avoir aussi l’incitation aux actions individuelles), le Conseil municipal devrait établir une tarification qui privilégie les faibles consommateurs et incite les plus gros à essayer de consommer moins.

Quelles solutions pour la tarification ?
Plusieurs solutions peuvent être envisagées. Chacune demande une étude approfondie de la consommation de chaque foyer. Combien de personnes consomment moins de 50 m³ d’eau ? À quelles catégories socioprofessionnelles appartiennent-elles ? Qui sont les gros consommateurs ?...

Une solution : le prix unique.
Ce prix pourrait correspondre, par exemple, au tarif de la tranche 2. Les faibles consommateurs paieraient ainsi moins cher le m³ d’eau et les gros consommateurs, qui paieraient le m³ d’eau un peu plus cher, pourraient chercher à faire des économies d’eau. Cette solution paraît la plus simple et la plus juste.

Autre solution en gardant les tranches : inverser les prix des tranches.
Les 50 premiers m³ d’eau à 0,59 €/m³ ; de 51 à 1 000 m³, même tarif qu’actuellement, c’est-à-dire 0,65 €/m³, et enfin pour la tranche 3 (+ de 1 000 m³) 0,70 €/m³.

Exemple avec une consommation de 1200 m³ d’eau :
Première solution :
Avec un tarif unique (qui correspondrait à la tranche 2 actuelle, soit 0,65 €/m³), la facture serait de 780 €.
Deuxième solution :
50 premiers m³ d’eau : 50 m³ x 0,59 € = 29,50 €
de 50 à 1 000 m³ d’eau : 950 m³ x 0,65€ = 617,50 €
les 200 derniers m³ d’eau : 200 m³ x 0,70 = 140,00 €
Total de la facture = 787,00 €

Ces deux montants (780 et 787 €) n’auraient rien de scandaleux, car un gros consommateur sollicite plus le réseau de distribution et l’entretien du réseau a aussi un coût.
Avec le système actuel, ce consommateur paierait 708 €.
D’autres simulations peuvent être faites pour affiner la tarification.

Alors, Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux, qu’en pensez-vous ? Cette question de la tarification de l’eau ne mériterait-elle pas un débat de fond lors d’un Conseil municipal ?

IMPOTS... IMPOSSIBLE N'EST PAS FRAIGNAUD !

2009-05-07T21:51:00.011+02:00

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Conseil municipal du 30 mars 2009 : vote des quatre taxes 2009

Conseil municipal du 23 avril 2009 : tarification eau et redevance assainissement 2009/2010

Comme chacun peut le constater à la lecture des tableaux ci-dessus, la Commune de Frasne a choisi de tout augmenter. De 2 % à 12,07 %.

Qu'une hausse de la redevance d'assainissement ait été votée, on peut le comprendre au vu des gros travaux qui sont envisagés dans ce domaine. Mais alors, pourquoi augmenter aussi les quatre taxes ? Presque toutes les communes du secteur ont choisi de ne pas les augmenter, y compris des villes comme Pontarlier ou Morteau. En cette période de crise économique, toute augmentation semble malvenue. Entre mars 2008 et mars 2009, l'indice des prix à la consommation (IPC) de l'ensemble des ménages s'est accru de 0,3 %. Le taux du Livret A est passé à 1,75 %. Même le président Sarkozy a précisé le 5 mai 2009 à Nîmes que "face à la récession, augmenter les impôts aurait été une folie". A Frasne, pourtant dirigé par un maire proche des idées défendues par M. Sarkozy, le Conseil en a décidé autrement.

Alors comment expliquer toutes ces hausses ?

La politique de communication grand public voulue par M. Alpy, maire de Frasne, nécessite certains moyens supplémentaires (ce sujet sera développé dans un autre article sur ce blog). Il faut bien trouver le financement quelque part et la somme que représente la hausse des quatre taxes y contribue pleinement. Autre explication : il est bien connu que certains politiciens préfèrent augmenter les impôts au début de leur mandat et limiter la hausse en fin de mandat. Cette manœuvre politicienne n'est faite, bien sûr, qu'en vue des élections suivantes. Or tout le monde sait que M. Alpy a toujours eu des ambitions politiques...

Les choix du Conseil municipal devraient être expliqués clairement. Un article dans le journal municipal d'avril 2009 aurait été nécessaire !

DE LA DÉMISSION AUX DISSENSIONS

2009-05-06T23:01:00.003+02:00

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Deux mois après la démission de la 3e adjointe (c'était le 18 février 2009), le Conseil municipal de Frasne s'émanciperait-il ? On peut se poser la question.
En effet, le 23 avril 2009, lors du vote sur la redevance assainissement (qui fera prochainement l'objet d'un article), le quart des conseillers présents a voté contre l’augmentation proposée. Parmi les « contestataires », on relève, et c’est une surprise, le fidèle des fidèles du maire de Frasne, l’ami politique de longue date et ancien maire de Frasne M. Jacques Nicolet.
Autres « contestataires » : M. Olivier Guyon, qui a en charge la commission Information et Communication, et MM. Gérard Barthod et Denis Vallet. Toutes ces personnes appartiennent à la liste du maire, M. Philippe Alpy. M. Barthod a également voté contre la révision du P.L.U. (plan local d’urbanisme).
Y aurait-il des divergences d’opinions au sein du Conseil municipal de Frasne ? La « franch’alpytude » va-t-elle provoquer la « franch’attitude » ?

LES RAISONS DU RETOUR

2009-05-01T00:02:00.004+02:00

Pendant un mois, le site http://www.frasne.net/ n'a pas été mis à jour. Les causes de cette situation proviennent de l'attitude de certaines personnes du Conseil municipal qui, comme seule réponse à la démission d'une adjointe, ont utilisé le dénigrement. Aucune réaction publique sur le fond n'a été apportée par ces personnes. Comme si cet épisode de la vie municipale n'avait jamais existé ! Le journal municipal, qui se veut ou devrait être le reflet de la vie municipale, n'en a même pas parlé (juste une photo de la nouvelle municipalité). Le maire n'a pas voulu s'exprimer sur ce sujet dans les médias.
Pourtant, durant ce mois d'avril 2009, même s'il n'y a eu aucune mise à jour du site, celui-ci a continué d'être consulté avec une moyenne de plus de 170 visites quotidiennes de la page d'accueil et près de 130 visiteurs uniques par jour. Des petites annonces ont aussi été envoyées. Preuve de son utilité et de l'attente des internautes de Frasne et d'ailleurs ! Plusieurs personnes m'ont également fait part, oralement ou par écrit, de leur souhait de voir le site continuer à vivre.
Faire partager l'information et mes recherches d'histoire locale ne date pas d'aujourd'hui (cf. le trimestriel Casse-Cul publié de 1980 à 1985). Cette "absence" d'un mois ne fut d'ailleurs que virtuelle puisque je gère aussi plusieurs sites, dont trois concernant des entreprises de Frasne, le site de l'Association Culturelle Intercommunale de l'Eau Vive et celui du Salon du Livre de jeunesse et de la bande dessinée de Pontarlier.
Aujourd'hui, le site reprend vie. Bien sûr, je ne dispose pas des moyens financiers, techniques et humains de la mairie qui a annoncé à la mi-avril que son site "sera en ligne prochainement" (à ce jour, le nom de domaine mentionné dans le journal municipal n'a toujours pas été acheté par la commune).
Si vous souhaitez que le site http://www.frasne.net/ continue, n'hésitez pas à faire part de vos remarques et à fournir des informations. Plus de six ans de fonctionnement vous ont montré que le site http://www.frasne.net/ avait et a encore sa place dans votre quotidien et vos habitudes.

RÉUNIONS PUBLIQUES : M. le Maire joue-t-il l'arlésienne ?

2009-04-06T21:01:00.003+02:00

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Extrait du programme de la liste « Ensemble, une ambition partagée » conduite par M. Alpy, maire de Frasne élu en 2008 :
« Des moyens pour agir, des méthodes pour réussir [...] rencontre annuelle avec les habitants du village ».

Extrait du Journal municipal de Frasne, nº 35, 1er novembre 2008, page 2
Le mot du maire : « une soirée publique d’informations vous sera proposée en cette fin d’année (2008). »

Extrait du Journal municipal de Frasne, nº 36, janvier 2009, page 3
Le mot du maire : « la somme de ces productions fera l’objet d’un compte-rendu, à l’occasion d’une réunion publique ».

Effet d’annonce ou mauvaise programmation ? En attendant la réunion publique annoncée depuis plus de cinq mois, quelques explications sur ce retard ou cette annulation pourraient être données. Un petit mot dans le Journal municipal d’avril 2008 serait le bienvenu. Merci d'avance.

« COMMUNIQUER. ÉCOUTER. [...] DÉBAT. INFORMATION », tous ces mots étaient inscrits en gros caractères sur le programme de la liste « Ensemble, une ambition partagée » qui était conduite par M. Alpy, maire de Frasne élu en 2008 et que j’ai soutenue. Il ne faudrait pas continuer à les oublier... Ils font aussi partie du « bien vivre ».
On connaissait déjà la « french attitude » ; à Frasne, on a maintenant la « franch’alpytude » !
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CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS ET DES JEUNES - ÉLECTIONS ?!?!

2009-03-27T22:59:00.003+01:00

La mise en place du Conseil Municipal des Enfants et des Jeunes devrait être l’occasion d’éduquer civiquement ces derniers, candidats ou électeurs, en leur montrant, grandeur nature, ce que sont des élections. Il semble que cette mise en place soit allée un peu vite ces derniers temps (manque de temps ou précipitation ?) et que certaines règles élémentaires aient été oubliées, du moins en direction de ceux qui sont au collège ou dans les établissements scolaires extérieurs à Frasne. Qu’on en juge !

Distribution d’une carte électorale : l’initiative est bonne, mais alors pourquoi cette carte n’est-elle pas nominative ? Imaginez qu’aux prochaines élections (les Européennes en l’occurrence), l’électeur ou l’électrice doive remplir sa propre carte électorale en indiquant son nom, son prénom et son adresse. Belle pagaille en perspective ! Qu’en est-il de la liste électorale ?

Avec la carte électorale, une petite feuille a également été distribuée. Cette feuille, dont le titre est « Conseil municipal des Enfants et des Jeunes », donne une liste de 22 noms. S’agit-il de la liste du Conseil ou d’un bulletin de vote ? Rien ne l’indique.

De plus, s’il s’agit d’élections, aucune consigne de vote n’a été donnée pour ceux qui sont au collège. Si, pour l’élection du Conseil municipal de Frasne, on agissait de même, je pense que les remarques fuseraient de toute part. Les élections ne sont pas un jeu. D’ailleurs, même les jeux ont des règles et, si on n’en fixe pas, c’est la porte ouverte à tous les abus.

Pas de profession de foi, non plus. Le vote se fera-t-il à la tête du « client » ou suivant les capacités des candidats ? Comment les jeunes électeurs choisiront-ils ? Leur a-t-on donné des conseils ?

Un minimum d’organisation paraît nécessaire pour que ces élections soient comprises par tout le monde (enfants et parents) et donc... crédibles.

Le site www.frasne.net est à la disposition de la mairie si cette dernière veut publier un complément d’informations. C'est d'ailleurs ce qui avait été convenu à la fin de l'année 2008...

DATES DES CONSEILS MUNICIPAUX

2009-03-26T22:23:00.005+01:00

La convocation du Conseil municipal pour le lundi 30 mars 2009 est datée du jeudi 26 mars 2009. Une nouvelle fois, M. le Maire ne respecte pas le Code des Collectivités territoriales. Mais passons !

Dans cette histoire, ce qu’il faut surtout retenir, c’est que le Conseil municipal élu en 2008 ne siège plus à une date fixe : par exemple, le 3e jeudi de chaque mois. Les dates sont très irrégulières : du 4 (en avril et septembre) au 30 (pour le mois de mars). Les jours aussi : du lundi au vendredi. Bien malin qui pourra dire quand aura lieu le Conseil d’avril !

Cette organisation, voulue ou imposée par M. le Maire, montre un manque de savoir « bien-vivre » (selon l'expression utilisée dans la profession de foi de la liste conduite par M. Alpy) : on convoque le Conseil au dernier moment (le Conseil devait de toute façon avoir lieu avant le 31 mars à cause du vote du budget) et, en agissant ainsi, on n’incite pas les habitants du village à assister ou à participer à la vie municipale.

À Pontarlier, dont le maire doit aussi avoir un agenda bien rempli, la date de la séance du mois de mars a été publiée dès la fin du mois de février dans une brochure annonçant toutes les manifestations de Pontarlier et des villages environnants, soit environ un mois avant. À Frasne, on est loin de cette transparence. La C.F.D. a aussi des dates prévues à l’avance pour ses conseils communautaires (voir le compte rendu du 16 décembre 2008 : calendrier des réunions du Bureau et du Conseil communautaire en 2009)

► http://www.val-drugeon.org/IMG/pdf/CR_decembre_08.pdf.

Il y a là, à l’évidence, un manque de méthode de travail. Pourquoi les dates ne sont-elles pas connues à l’avance ? Quelles sont les raisons de ce manque de programmation ? La réponse sera peut-être donnée dans un prochain journal municipal.

ANTICIPATION OU PRÉCIPITATION

2009-02-21T23:06:00.000+01:00

Durant la campagne des élections municipales de 2008, je me souviens que Philippe Alpy, qui fut élu par la suite maire de Frasne, disait toujours qu’il fallait savoir anticiper.

Il en a apporté une belle preuve lors du conseil municipal du 18 février 2008. M. Olivier Guyon, Président de la commission Information et Communication, a en effet proposé au Conseil municipal que la Commune de Frasne ait une double page dans L’Est Républicain du mercredi 25 février 2009 (rubrique : « La Franche-Comté vue du ciel »). Coût de l’opération : 500 €. Un vote a donc eu lieu pour prendre cette décision. Tous les présents furent pour, sauf deux élues qui votèrent contre. Le problème, c’est que cette décision semblait avoir déjà été prise puisque L’Est Républicain du 18 février (le même jour que le conseil municipal) annonçait : « La semaine prochaine FRASNE ».

Pourquoi faire voter une décision qui a déjà été prise ? Que se serait-il passé si le Conseil municipal avait voté contre ? Qui aurait payé ? Tout cela ne paraît pas très sérieux.

Levier venait de faire sa publicité. Fallait-il donc que Frasne suive aussitôt ses traces ? Était-il donc si urgent de faire publier cette double page ?

Frasne veut se faire voir à 500 € pour une journée. À titre de comparaison, ce n’est même pas la somme que la Commune de Frasne a déboursée en six ans pour le site http://www.frasne.net/ : un service disponible 24 h sur 24 et 7 jours sur 7 et que le Maire de Frasne méprise aujourd'hui.

Qu’est-ce que l’agence de communication va proposer à la Commune pour faire connaître Frasne ? Et à quel prix ? Et pour quelles retombées ? Attendons la suite pour en reparler...

PATRIMOINE ET HISTOIRE LOCALE

2009-02-21T21:52:00.000+01:00

Dans mon courriel du 1er février 2009 adressé à M. le Maire de Frasne, à M. l'Adjoint chargé du Développement économique et à M. le Président de la Commission Information, je leur avais également signalé qu’un antiquaire vendait deux tableaux du Général Girod, ancien maire de Frasne.

Dans la réponse reçue le 13 février, il était dit que « cette proposition a retenu notre attention etsera portée à l'ordre du jour du prochain conseil municipal ». Le 18 février, lors du Conseil municipal, le responsable de la Commission Information présenta cette proposition d’achat.

Curieusement, le maire annonça que Conseil ne pouvait pas prendre de décision, car cette question était traitée durant les « Questions diverses ». Plusieurs votes ont pourtant déjà eu lieu lors des « Questions diverses »...

Curieusement aussi, ce furent deux anciens maires qui s’exprimèrent : MM. Maurice Vanthier (2007-2008) et Jacques Nicolet (1995-2001). Le premier se déclara favorable à cet achat patrimonial. Quant au second, il annonça qu’il n’était « pas trop chaud » et qu’il avait « un avis presque défavorable ». Il évoqua deux raisons principales. La première (je résume) : le Général Girod est connu, il a déjà un monument et une place à son nom. La deuxième : il y a d’autres maires qui ont autant de mérite que lui et dont on ne parle pas.

En tant qu’amateur d’histoire locale, cette position de M. Nicolet me surprend. Lorsque j’ai fait des recherches sur le général Girod, j’ai découvert un homme à la vie bien remplie, voire exceptionnelle. Je le dis, d’autant plus que je n’ai pas spécialement des affinités militaristes, et je ne vais pas réécrire ici ce que chacun peut lire dans le volume 1 de « Frasne : Mémoires d’ici » ou sur la page "LE GÉNÉRAL GIROD (1872-1933)" sur le site http://www.frasne.net/. Même la « Revue Historique des Armées » (no 240 - 3e trimestre 2005) a consacré huit pages à « Léon Adolphe Girod, créateur des écoles d’aviation », dans un article écrit par Marie-Catherine Villatoux, chargée de recherche au département Air du Service historique de la Défense... Hasard ou pas ? Le jour de ce fameux conseil, j’ai reçu un courriel du directeur des services douaniers à Saint Malo qui écrit depuis plus de vingt ans des livres sur l'histoire de la douane pour le compte de l'Association pour l'Histoire de la Douane. Rédigeant actuellement un ouvrage sur la douane des frontières de terre il y a cent ans à travers la carte postale, notamment sur le thème de l'activité syndicale et associative des douaniers, il souhaitait avoir une photographie d’Adolphe GIROD qui avait soutenu la douane. Le passé d’Adolphe Girod devrait inciter M. Nicolet à avoir plus de retenue dans ses propos.

J’ai connu un M. Nicolet beaucoup plus combattif pour défendre le souvenir du 11 novembre et la mémoire des Anciens Combattants (dont faisait partie le Général Girod). N’avait-il pas envoyé en janvier 1997 une lettre à tous les présidents des associations de Frasne faisant état de propos tenus par une personne au sujet du 11 novembre ?

Certes, le Général Girod a un monument, d’où le nom consacré ensuite par l’usage à cette place. Je me demande d’ailleurs s’il y a une plaque de rue pour indiquer que cette place a la dénomination de « Place Girod ». Peut-être un oubli à réparer, si c’est le cas. Deux autres maires ont actuellement cet honneur d’avoir une rue à leur nom : Joséphine Jacquin et Omer Lamy.

Quant aux autres maires, dont on ne parlerait pas ou trop peu, je l’invite à lire le volume 2 des « Mémoires d’ici ». La liste des anciens maires de Frasne peut y être consultée, ainsi que la biographie de Joséphine Jacquin.

De quel(s) maire(s) M. Nicolet voulait-il parler ? Il ne l’a pas précisé. S’agissait-il de Louis Nicolet, maire de Frasne de 1929 à 1938 et adversaire politique d’Adolphe Girod (les Blancs contre les Rouges), qui figurait parmi les absences « regrettables et regrettées » lors de l’inhumation du Général Girod à Frasne en septembre 1934 en présence d’environ 2 000 personnes ? Que penser encore de cette décision prise le 29 novembre 1937 par la majorité du conseil municipal de Frasne qui rejeta « la demande formée par Madame Veuve Adolphe Girod, concernant la prise en charge par la Commune des travaux de soubassement du Monument au Général Girod » ? Louis Nicolet était encore maire à cette époque.

L’Histoire ne serait-elle donc qu’un perpétuel recommencement ?

COMMUNICATION ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

2009-02-21T21:43:00.000+01:00

Après la publication du journal municipal à la fin du mois de janvier 2009, j’ai envoyé le 1er février suivant un courriel commun à M. le Maire de Frasne, à M. l'Adjoint chargé du Développement économique et à M. le Président de la Commission Information. En voici le début :

« Messieurs,
La page 11 du journal municipal de Frasne n ° 36 contient les photos de huit locaux disponibles sur Frasne.
Je vous propose, si vous en acceptez le principe, de mettre ces photos sur le site internet www.frasne.net, ce qui permettrait de toucher un public plus nombreux.
Si ma proposition retient votre attention, merci de me les faire parvenir par mail. »

Le 7 février, j’ai fait une petite relance et le 13 du même mois, j’ai reçu la réponse suivante :

« Monsieur,Suite à votre message du 07/02/09, et après discussion avec Messieurs Alpy et Nicolet, notre position est la suivante :
- En ce qui concerne la publication sur votre site internet, nous ne pouvons donner suite à votre demande. Vous pouvez toutefois si vous le désirez contacter les propriétaires de ces locaux afin de leur faire votre proposition, mais la mairie ne peut s'engager à leur place.
(...)
Dans l'attente, recevez, Monsieur nos meilleures salutations
Pour le maire,
Le président de la commission info/comm
Olivier Guyon »

Visiblement, la mairie me laissait le soin de contacter les personnes intéressées, ce que j’ai fait en partie le 18 février auprès de quatre personnes (sur huit) concernées par les locaux disponibles. Le même soir, à l’issue du Conseil municipal, je demande à MM. Nicolet et Guyon, respectivement Adjoint chargé du Développement économique et Président de la Commission Information, les raisons pour lesquelles ils ne donnent pas suite à ma demande. Ils me redisent ce qui a été écrit ci-dessus. Je leur demande alors s’ils ont contacté les personnes concernées en vue de la publication des photographies des locaux dans le journal municipal. Hésitation et bredouillement s’ensuivent. Alors pour les mettre à l’aise, je leur dis que j’ai déjà contacté quatre personnes sur les huit et qu’elles m’ont toutes dit ne pas avoir été informées par la mairie de cette publication et l’avoir vue en lisant le journal municipal. Sur ce, M. Nicolet a eu des propos que je ne rapporterai pas ici et est parti...

Sans commentaires.

UN BLOG SUR FRASNE...

2009-02-20T21:01:00.000+01:00

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Blog du webmaster du site http://www.frasne.net/ pour voir certaines choses autrement...
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